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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 01 CR du CM du 05 03 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
05 mars 2024
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2024
TERRAIN CHATEAU D’EAU .
Le conseil à l’unanimité des présents accepte le principe de la vente du chemin d’accès ainsi que le château d’eau situé sur la parcelle 507 chemin d’Arcey. La superficie totale est d’environ 3 ares et le prix sera à définir par la suite en fonction des coûts afférents.
COMPATIBILITE DE LA CARTE COMMUNALE AVEC LE SCOT. La carte communale actuelle est incompatible avec le SCOT (Schéma de cohérence territoriale) de PMA. Au vu de la très faible incidence de la carte communale sur le SCOT de PMA, le conseil décide à l’unanimité des présents de conserver la carte communale actuelle.
UNIVERSITE OUVERTE DE FRANCHE COMTE.
Le conseil à l’unanimité des présents accepte l’achat d’une carte donnant accès à tous les colloques de l’université de Franche Comté.
Cette carte coûte 92€ annuel. Elle est non nominative, disponible à la mairie, et elle permettra à toute personne du village de participer à un ou plusieurs colloques de son choix.
DEMANDES DE SUBVENTIONS.
Le conseil à l’unanimité des présents vote les subventions suivantes :
Tennis club de la Chaulière : 50€.
CIMETIERE.
Le nouveau règlement et le plan du cimetière sont réalisés.
La commission composée de Mrs : Jean Jacques MARTIN, Richard BERTHET, Patrick BRACQUEMOND, Christian PILEYRE et Enzo MANCASSOLA se réunira le 9/04/24 à 20h30.
VENTE DE BOIS 2024/2025.
Cela concerne les parcelles 4A2, 6A2 et 15R pour un volume de 176 M3 sur pied. La vente aura lieu en juin 2024 pour 2025.
MARCHE DU SOIR.
Dans le cadre des marchés du soir tournants de PMA, Echenans accueillera ce marché le 16 Août 2024. MONBELIARD CAPITALE FRANCAISE DE LA CULTURE.
La cérémonie d’ouverture aura lieu le samedi 16 mars 2024 à l’Axone à partir de 17h30. A cette occasion un délégué de chacune des 73 communes de l’agglo partira à vélo du siège de PMA jusqu’à l’Axone. Chaque vélo portant le nom de la commune concernée. Le délégué pour Echenans est M. Michaël FEUVRIER.
Venez nombreux.
Le conseil municipal