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Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 01 CR du CM du 07 03 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs,
08 mars 2023
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2023
AVENANT POUR LES GARDES NATURES DE PMA.
Le conseil à l’unanimité des présents se prononce pour l’avenant concernant les gardes natures de PMA. Le nombre de communes ayant adhéré a augmenté et nécessite l’embauche d’un garde supplémentaire. La part communale pour Echenans se monte à 3€ / habitant et par an au lieu de 2,2€.
TRAVAUX ONF POUR 2023.
Des travaux de nettoiement sont prévus sur les parcelles 12 et 13 (route de Raynans) pour un montant de 1250€ TTC. Le conseil approuve à l’unanimité des présents.
DEMANDES DE SUBVENTION.
Le conseil à l’unanimité des présents décide d’accorder les subventions suivantes : Banque alimentaire : 100 €.
Restos du cœur : 100 €.
Association « Les roseaux » : 1250 €.
REGLEMENT DE LA SALLE DE CONVIVIALITE.
Un exemplaire du règlement a été remis à chaque conseiller pour apporter ses remarques. Une synthèse sera réalisée pour mise à jour du règlement au prochain conseil municipal. Cette mise à jour à pour but de limiter les nuisances et pérenniser la location de la salle.
Le conseil Municipal