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Compte-Rendu - 2024 03 CR du CM du 28 05 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 03 CR du CM du 28 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Démocratie,
29 Mai 2024
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
CONVENTION MARCHE DU SOIR AVEC PMA.
Le conseil à l’unanimité des présents accepte de signer la convention avec PMA concernant l’organisation du marché du soir qui aura lieu à Echenans le 16 Août 2024.
MODIFICATIONS STATUTAIRES DE PMA.
Le conseil à l’unanimité des présents accepte l’élargissement des compétences de PMA à : - La création d’un groupement de commandes intercommunautaire.
- La création d’une mutuelle intercommunale.
SUBVENTIONS.
Le conseil accepte la demande des subventions suivantes :
- Les randonneurs de la vallée du Rupt : 100 €.
- Association sportive du collège de Bart : 100 €.
- Banque alimentaire : 100 €.
- Amis des temples : 100 €.
VENTE TERRAIN et CHEMIN (Château d’eau et Chemin d’accès).
Le devis des frais de géomètre et de bornage du château d’eau et du chemin d’accès qui sortira de l’emprise communale se monte à 4122 €HT. Le conseil à l’unanimité des présents est d’accord de poursuivre l’opération.
Le prix de vente du terrain sera fixé ultérieurement en fonction de ces frais et du prix du terrain.
UNIVERSITE OUVERTE DE FRANCHE COMTE.
La carte d’abonnement aux activités et forums de l’université ouverte de Franche Comté est disponible au secrétariat de mairie pour toute personne désirant assister à une ou plusieurs de ces activités. Elle est accessible à toute personne majeure du village.
TSVP à CHIENTS ERRANTS.
Il est constaté depuis quelques mois une recrudescence de chiens divaguant sur le territoire de la commune créant des désagréments et des risques de morsure ou d’accidents, ainsi que des tensions entre personnes. Le conseil à l’unanimité demande donc à leur propriétaire de faire en sorte que leur animal reste sur leur propriété d’une manière ou d’une autre.
En cas de plainte la commune demandera aux gardes intercommunaux de PMA d’intervenir et de dresser procès-verbal.
PERMANENCE ELECTIONS EUROPEENNES.
Les élections européennes auront lieu le dimanche 9 juin 2024 en un seul tour.
La tenue du bureau de vote sera assurée par les conseillers suivants :
8h00 - 10h00 Christian PILEYRE et Karine DUMOULIN-BESOMI
10h00 - 12h00 Enzo MANCASSOLA et Sébastien ROYER
12h00 – 14h00 Christian KULIK et Jean Jacques MARTIN
14h00 – 16h00 Antoine CHARBON et Richard BERTHET
16h00 – 18h00 Christian PILEYRE et Patrick BRACQUEMOND
Le conseil municipal