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Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 01 CR du CM du 22 03 2022)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité, Énergies,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
U + Echenans-sur-l'Etang ED
Le 24 Mars 2022
MAIRIE
d’Echenans-sur-l’Etang
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2022
RENOVATION DU LOGEMENT COMMUNAL.
Présentation de la proposition SOLIHA concernant le logement communal sis au-dessus de la mairie.
- Description sommaire et estimation des travaux envisagés : 92125 € ht (A déduire un certain nombre de travaux simples qui seront réalisés par le conseil municipal
au cours d’une ou 2 journées de travaux.)
- Travaux en plus-values sur logement pour effilogis pour une valeur de 32250 € ht.
Cette proposition ne sera pas retenue car trop onéreuse et dépasse les prévisions
de dépense pour la commune.
- Travaux en plus-values sur les communs : 16940 € ht. Ces travaux sont retenus
en option. Un certain nombre seront effectués par le conseil.
- Maitrise d’œuvre : estimée à 20000 € ht.
TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE ET
ENFOUISSEMENT.
Le SYDED äu vu de l’extension des habitations sur la rue des cerisiers, a décidé de renforcer la ligne électrique entre le transformateur situé sur la grande rue et le haut de la rue des cerisiers sur une longueur totale d’environ 350m. Coût estimé à environ 135000 € à la charge du SYDED.
La commune a saisi cette opportunité pour enfouir l’ensemble des réseaux électriques et téléphoniques. Coût estimé restant à charge pour la commune : 40000 € hors
subventions.
Les travaux seront réalisés par la Sté HAEFELI de Lure.
DEMANDES DE SUBVENTIONS.
Le conseil accepte à l’unanimité des présents l’octroi des subventions suivantes :
- L'association de musique Prélude : 100€.
- Randonneurs de la vallée du Rupt : 50 €.
- Prévention routière : 50 €.
- Banque alimentaire : 100 €.
- Téléthon : 50 €
DÉPARTEMENT DU DOUBS @ ARRONDISSEMENT DE MONTBÉLIARD © CANTON DE BAVANS PROGRAMME DE TRAVAUX FORESTIERS 2022.
-__ Parcelle 16R (devant cimetière) : dégagement manuel sur 0,78 ha.
- __ Parcelle 9J (route de Raynans) : dégagement manuel en cheminée sur la
plantation de chêne 0,4 ha.
-__Parcelle 7R (grand bois) : Nettoyage sur plantation de chênes 0,5 ha.
Le montant total de ces travaux se monte à 1348,45 € TTC.
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCFE).
Le conseil à l’unanimité des présents accepte le reversement par le Syded à la commune d’une somme de 1000 €. Soit une partie de la somme que les ménages de la commune
paient sur leur facture d’électricité au titre de la TCFE.
PMA : REVISION LIBRE DES COMPENSATIONS.
Le conseil accepte à l’unanimité des présents, le reversement par PMA au titre des
compensations, de la somme de 14472 €.
RECYCLERIE DES FORGES.
Le conseil accepte la convention avec la recyclerie des forges à Audincourt pour la récupération, la remise à neuf et la revente de cycles usagés ou inutilisés.
ELECTIONS PRESIDENTIELLES.
Elles auront lieu les 10 et 24 avril 2022. Le bureau de vote sera ouvert de 8H à 19H.
MARCHE DU SOIR A ECHENANS.
Dans le cadre des marchés du soir organisés par PMA, tous les vendredis soirs à partir du mois d’avril et jusqu’en septembre, la commune d’Echenans s’est portée candidate et
la date retenue est le 12 AOUT 2022.
FIBRE OPTIQUE.
Une réunion d’information s’est tenue à Sainte marie le 16 mars dernier à laquelle ont
participés un certain nombre d’habitants de la commune.
L’ensemble des foyers de la commune d’Echenans sont admissibles à la fibre optique à compter du 24 mars 2022.
Vous pouvez dès à présent demander votre raccordement à votre fournisseur d’accès, mais merci de lire sur le lien ci-après les démarches, recommandations et précautions à
prendre avant installation :
https://drop.trinaps.com/a670f0e2
Le conseil municipal