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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - del 011223)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
DEPARTEMENT : Du RHÔNE
ARRONDISSEMENT DE : LYON
CANTON DE : VAUGNERAY
COMMUNE DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 11/12/2023
Date de convocation : 02/12/2023
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président: Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Pascal MURIGNEUX
Étaient présents : Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Aurélie CARTERON, Guilhaume SOUBEYRAND, Lionnel RICHARD, Marie Agnès FAYOLLE,
Étaient excusés : Delphine CHILLET ; Yoan MAMMERI, Pierre Emmanuel GRANGE, Bernadette MARTIN, Valérie VENET
KRRKRKRERRRAREAERE
N° 01.12.23
OBJET: APPROBATION CONVENTION AVEC LE SIEMLY RELATIVE A
L'ADDUCTION EN EAU POTABLE LOTISSEMENT COMMUNAL « LE
TILLEUL »
Considérant les travaux d'aménagement du lotissement communal « Le Tilleul », avec intervention du SIEMLY pour réaliser les travaux
d'alimentation en eau potable,
Vu le projet de convention à intervenir avec le SIEMLY en vue de définir les dispositions techniques, administratives et financières,
Considérant le coût du projet estimé à 20 300 € HT,
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l'unanimité des membres présents,
1°-APPROUVE les termes de la convention à intervenir avec le SIEMLY pour les travaux d'alimentation en eau potable sur le lotissement communal « Le tilleul »
2°-AUTORISE Monsieur le MAIRE à signer ladite convention.
3°- CHARGE Monsieur le Maire de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération. Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire Le secrétaire de séance
Philippe BONNIER Pascal MURIGNEUX
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