Procès Verbal - v93p1znjqrnr8bu

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Procès Verbal - v93p1znjqrnr8bu Document publié le Jeudi 18 mars 2010 par la commune d'Entzheim. Lien du pdf (Procès Verbal - v93p1znjqrnr8bu)Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2010

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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 18 MARS 2010

____________________________________________________________________________________________________________________________

CONVOCATION DU 11 MARS 2010

ORDRE DU JOUR

1°- Approbation du procès verbal du 21 janvier 2010

2°- Vote du compte administratif 2009

3°- Approbation du compte de gestion 2009 du Percepteur

4°- Vote du budget primitif 2010

5°- Travaux communaux

6°- Mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité

7°- Interventions d’un archiviste itinérant mis à disposition par le centre de gestion du Bas-Rhin 8°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « zone d’activités de l’Aéroparc à Entzheim - Quadrant II - vente d’un terrain à la SCI société immobilière de l’Acétylène »

9°- Divers et communications

___________________________________________________________________________

Etaient présents sous la présidence de M. le Maire, Jean HUMANN

Mesdames et Messieurs les Adjoints

Anny APPREDERISSE - Raymonde COMINOTTO – André DEPPEN – Dominique SONREL

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux

Jean-Pierre ANDRESS – Jacques BAUER - Bernadette COSTE – Jean-Paul FEUERMANN - Betty FREYSZ - Pierre FRIEDRICHS – Sabine HEMMERLING - Emile KRAEMER – Patrice MULLER – Bertrand POUS - Nicole STROH – Christophe WEBER

Etaient absents excusés :

Monsieur Philippe MEYER avec pouvoir à Monsieur le Maire

Monsieur André KIENTZ avec pouvoir à Monsieur Pierre FRIEDRICHS

Egalement présent :

Monsieur Sébastien LAENG, Secrétaire Général

-----CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2010

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Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30.

1°- Approbation du procès verbal du 21 janvier 2010

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2010 est ADOPTE A L’UNANIMITE.

2°- Vote du compte administratif 2009

M. Le Maire rappelle les réunions de travail de la Commission des Finances qui ont eu lieu les 8 février et 8 mars 2010 et de la Commission Plénière du Conseil Municipal le 9 mars 2010 au cours desquelles a été projeté le détail des articles budgétaires du compte administratif et de la situation financière de la commune. Il remercie les conseillers municipaux qui ont participé à ces réunions préparatoires. Il rappelle les grandes lignes du compte administratif 2009. Un exemplaire du compte administratif a été distribué à chaque conseiller municipal avec la convocation à cette réunion.

M. Le Maire quitte ensuite la séance et passe la présidence à M. Le 1er Adjoint André DEPPEN, qui présente avec l’aide de graphiques l’évolution des dépenses et recettes de la commune, tant en fonctionnement qu’en investissement, sur la période 2004-2009.

M. DEPPEN présente ensuite l’exécution du budget 2009 en recettes et en dépenses pour la section de fonctionnement et d’investissement et le résultat de l’exercice 2009 qui s’établit comme suit :

Résultat de

l’exercice 2008

Solde des

opérations

budgétaires en 2009

Solde d’exécution

à la clôture de

l’exercice 2009

Investissement

Fonctionnement

1 008 666,26

1 368 143,06

- 615 805,69

983 466,20

392 860,57

2 351 609,26

A- TOTAL 2 376 809,32 367 660,51 2 744 469,83

M. Le 1er Adjoint André DEPPEN précise que les dépenses et les recettes ont été exécutées conformément aux orientations et aux prévisions budgétaires du budget primitif 2009 et que les montants du compte administratif 2009 ont été vérifiés et concordent avec ceux du Percepteur.

M. DEPPEN souligne la bonne exécution du budget 2009 qui a conduit à dégager l’excédent total de 2 744 469,83 € à la fin de l’exercice 2009. Ce montant permet de couvrir les restes à réaliser 2009 ainsi que les investissements prévus conformément aux orientations sans avoir à faire appel à des emprunts.

M. DEPPEN propose le maintien de l’excédent d’investissement 2009 de 392 860,57 € à la ligne 001 du budget primitif 2010 et le maintien de l’excédent de fonctionnement 2009 d’un montant total de 2 351 609,26 € pour un montant de 2 040 469,83 € à la ligne 002 du budget primitif 2010 et son affectation pour un montant de 311 139,43 € à la ligne 1068 du budget primitif 2010 afin de couvrir les restes à réaliser de l’exercice 2009.CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2010

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M. DEPPEN propose ensuite de passer au vote du compte administratif 2009.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

VU l’article 2311-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

OUÏ M. Le Maire sur l’exécution du budget 2009,

SUR RAPPORT de M. Le 1er Adjoint André DEPPEN en charge des finances,

APPROUVE A L’UNANIMITE le compte administratif 2009 dégageant un excédent de clôture total d’un montant de 2 744 469,83 € qu’il convient d’affecter pour chacune des sections.

M. DEPPEN invite alors M. Le Maire à rejoindre à nouveau la séance.

Ensuite, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE A L’UNANIMITE de maintenir et d’inscrire sur les lignes budgétaires de report 001 et 002, ainsi que sur la ligne 1068 du budget primitif 2010, respectivement l’excédent d’investissement 2009 (392 860,57 €) en recettes d’investissement, l’excédent de fonctionnement 2009 (2 040 469,83 €) en recettes de fonctionnement, et l’excédent de fonctionnement capitalisé (311 139,43 €) en recettes d’investissement.

3°- Approbation du compte de gestion 2009 du Percepteur

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2009 et s’être assuré que les écritures du Percepteur étaient rigoureusement identiques aux montants ordonnancés par la Commune,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

APPROUVE A L’UNANIMITE le compte de gestion dressé pour l’exercice 2009 par le Percepteur de Lingolsheim Collectivités.

4°- Vote du budget primitif 2010

M. Le Maire évoque les réunions de travail de la Commission des Finances qui ont eu lieu les 8 février et 8 mars 2010 et de la Commission Plénière du Conseil Municipal le 9 mars 2010 afin de préparer le budget primitif 2010. Il remercie les membres du Conseil Municipal pour leur participation active à ces réunions.

M. Le Maire rappelle les grandes orientations du budget de la commune pour l’année 2010 :

Il a d’abord été décidé de maintenir les taux des 3 taxes restant acquises à la commune d’Entzheim au même niveau que les taux votés en 2009. Ces taux n’ont pas changé depuis 2007.

Le budget primitif 2010 permet prioritairement de poursuivre l’effort au niveau de l’équipement et de l’entretien des installations communales existantes : écoles, mairie, salle des fêtes, cimetière…CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2010

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Le budget prévoit l’achèvement des chantiers démarrés : accueil de loisirs périscolaire et atelier municipal

Le budget accompagne le développement en cours des zones d’habitat et d’activités en prenant en compte les compétences communales en matière d’éclairage public et d’espaces verts

Le budget est ouvert sur les projets d’avenir et prévoit des crédits nécessaires au lancement de nouvelles opérations : construction d’un espace sportif et associatif, création de jardins familiaux, acquisition foncière de terrains aux abords du groupe scolaire.

M. Le Maire cède ensuite la parole à M. Le 1er Adjoint André DEPPEN, en charge des finances.

M. DEPPEN présente plusieurs graphiques retraçant la capacité d’autofinancement prévisionnel de la commune sur la période 2004-2010, ainsi que la situation financière de la commune au sein de la Communauté Urbaine de Strasbourg.

Il présente ensuite l’équilibre budgétaire du budget primitif 2010. Un exemplaire du budget primitif 2010 a été remis à chaque conseiller municipal avec la convocation à cette réunion.

Après affectation du résultat de l’exercice 2009 d’un montant de 2 040 469,83 €, la section de fonctionnement s’équilibre en dépenses et en recettes à 4 038 369,83 €.

La section d’investissement s’équilibre en dépenses et en recettes à 3 731 669,83 € en tenant compte en dépenses des restes à réaliser de l’exercice 2009 d’un montant de 704 000 € et en recettes du résultat 2009 excédentaire reporté de la section d’investissement d’un montant de 392 860,57 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

VU l’article 2311-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU sa délibération de ce jour décidant de l’affectation du résultat du compte administratif 2009,

CONSIDERANT les propositions du Maire, des membres de la Commission des Finances et des Conseillers Municipaux en réunions préparatoires des 8 février, 8 mars et 9 mars 2010,

OUI l’exposé de M. DEPPEN

DECIDE A L’UNANIMITE de maintenir en 2010 les taux communaux de la taxe d’habitation, de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties au niveau de 2009 : - pour la taxe d’habitation : 16,16 %

- pour la taxe foncière sur les propriétés bâties : 16,27 %

- pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 63,98 %

ADOPTE A L’UNANIMITE le budget primitif 2010 tel qu’il vient d’être présenté par chapitres pour les sections de fonctionnement et d’investissement suivant les sommes figurant dans les documents budgétaires remis à chaque Conseiller Municipal

DECIDE A L’UNANIMITE l’attribution des subventions suivant l’état détaillé figurant en annexe au budget primitif 2010 et leur montant à prélever sur la somme totale inscrite aux comptes 657361, 657362 et 6574 de ce budget primitif 2010,CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2010

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CONFIRME A L’UNANIMITE au Maire l’autorisation de réaliser les dépenses à hauteur des sommes votées à ce budget primitif.

5°- Travaux communaux

5.1 Accueil de loisirs périscolaire

M. Le Maire indique qu’il reste encore des travaux de finitions à effectuer, avec notamment un problème au niveau des sanitaires qui va nécessiter le remplacement des siphons.

5.2 Atelier municipal

M. Le Maire remarque que la déchetterie mobile a bien fonctionné le mercredi 17 mars sous sa forme définitive. Se pose la question d’un marquage au sol spécifique qui sera évoquée avec les services de la CUS.

M. Le Maire indique, s’agissant du bâtiment, que les travaux intérieurs se poursuivent avant la mise en place du plancher métallique. Les plantations d’arbres sur le site auront lieu la semaine prochaine. M. Le Maire ajoute que le service technique vient de réceptionner le nouveau tracteur.

5.3 Réfection des berges du lac

M. Le Maire informe le Conseil Municipal du démarrage des travaux la semaine prochaine. La même entreprise est actuellement en train de réparer la clôture de l’ancienne décharge.

6°- Mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité

M. Le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait décidé, par délibération du 26 mars 2009, de charger le Centre de Gestion du Bas-Rhin de consulter le marché des « tiers de télétransmission » homologués par les services du Ministère de l’Intérieur, pour son compte, dans le but de sélectionner et retenir un prestataire agréé pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

Il était alors précisé qu’au vu des résultats de la consultation communiqués aux collectivités par le Centre de Gestion, la commune décidera par délibération l’adhésion à la plateforme de télétransmission du tiers de télétransmission retenu par le Centre de Gestion du Bas-Rhin. A l’issue de la procédure de marché public menée par le Centre de Gestion, la candidature de la société CDC FAST basée à Paris a été retenue.

M. Le Maire propose au Conseil Municipal d'adhérer aux Services CDC-FAST pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. L’abonnement annuel à ce service s’élèvera à 75 € HT pour la commune. Il est aussi nécessaire de prévoir une prestation de formation au service (de 59 à 790 € HT) ainsi que la souscription de certificats auprès d’une autorité de certification référencée par l’Etat (61 € HT par an et par certificat pour le service de certification CCI – Chambersign dont un bureau est basé à Strasbourg).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

Sur proposition du Maire,CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2010

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Vu la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ;

Vu le décret n° 2005-324 du 7 avril 2005 relatif à la transmission par voie électronique des actes des collectivités territoriales soumis au contrôle de légalité et modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2131-1, L3131-1 et L4141-1 ;

Considérant la délibération en date du 26 mars 2009 donnant mandat au Centre de Gestion de la F.P.T. du Bas-Rhin pour procéder à la consultation d’un tiers de télétransmission pour la transmission des actes au contrôle de légalité par voie dématérialisée ;

Considérant que la commune souhaite s'engager dans la dématérialisation de la transmission de ses actes soumis au contrôle de légalité à la préfecture,

Considérant qu’après une consultation dans le cadre du Code des Marchés Publics le Centre de Gestion du Bas-Rhin a retenu CDC-FAST pour être le tiers de télétransmission ;

A L’UNANIMITE

DECIDE de procéder à la télétransmission des actes au contrôle de légalité ;

AUTORISE M. Le Maire à signer le contrat d'adhésion aux Services CDC-FAST pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ;

AUTORISE M. Le Maire à signer le contrat d'adhésion aux Services CDC-FAST pour le module d’archivage en ligne ;

AUTORISE M. Le Maire à signer la convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la Préfecture du Bas-Rhin, représentant l’Etat à cet effet ;

AUTORISE M. Le Maire à signer le contrat de souscription au service de certification entre la Commune et CCI – Chambersign ;

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Primitif 2010.

7°- Interventions d’un archiviste itinérant mis à disposition par le centre de gestion du Bas-Rhin

M. Le Maire indique que, comme chaque année, des journées d’intervention d’un archiviste itinérant mis à disposition par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin sont nécessaires. Le coût de cette intervention est de 230 € par jour. Les dates des 5 journées d’intervention proposées restent à définir.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

A L’UNANIMITECONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2010

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AUTORISE M. le Maire ou M. le 1er Adjoint à signer avec le Centre de Gestion du Bas-Rhin une convention de mise à disposition d'un archiviste itinérant pour 5 journées d’intervention

PRECISE que les crédits nécessaires, soit 1 150 €, sont prévus à l’article 6218 du Budget Primitif 2010.

8°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « zone d’activités de l’Aéroparc à Entzheim -Quadrant II - vente d’un terrain à la SCI société immobilière de l’Acétylène »

M. Le Maire indique que les services de la Communauté Urbaine de Strasbourg ont transmis un projet de délibération concernant la vente d’un terrain à la SCI société immobilière de l’Acétylène au niveau de la zone d’activités de l’Aéroparc – quadrant II, sur lequel le Conseil Municipal d’Entzheim doit émettre un avis pour satisfaire aux dispositions de l’article L. 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

Vu le projet de rapport au Conseil de Communauté concernant la vente d’un terrain à la SCI société immobilière de l’Acétylène transmis en date du 8 février 2010,

APPROUVE A L’UNANIMITE le projet de délibération qui sera soumis à l’ordre du jour d’un prochain Conseil de Communauté concernant la vente à la SCI société immobilière de l’Acétylène d’un terrain équipé de 50 ares au prix de 4 700 € HT l’are pour l’implantation de son projet de construction d’un bâtiment avec bureaux, ateliers et stockage.

9°- Divers et communications

- Elections Régionales

M. Le Maire rappelle les résultats du 1er tour des élections régionales qui s’est déroulé le dimanche 14 mars.

- Recensement de la population

M. Le Maire fait part des résultats du recensement effectué au courant des mois de janvier et de février 2010. 1730 bulletins individuels ont été comptabilisés pour 706 logements. Ces données ne sont pas officielles et sont en mesure de subir des corrections de la part des services de l’INSEE.

- Espace sportif et associatif

M. Le Maire indique que la démarche de concertation avec les associations a démarré dans le cadre de l’étude de faisabilité concernant la construction d’un espace sportif et associatif. Le cabinet MP CONSEIL chargé de la mission de programmation rencontrera les associations les 25 et 26 mars avec les adjoints au maire concernés

- Fête du Lac

M. Le Maire indique que cette manifestation du 1er mai va prendre de l’ampleur à partir de cette année.CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2010

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Mme APPREDERISSE résume les orientations prises par la commission de l’enfance et de la jeunesse en lien avec les associations d’Entzheim. Des moyens plus importants seront mis en œuvre pour améliorer la communication autour de la manifestation. Le programme de la Fête du Lac, qui aura désormais pour thème l’Europe, s’annonce particulièrement riche et éclectique, avec des circuits en vélo, des spectacles non-stop dès midi sur la grande scène à côté de la salle des fêtes, des animations sportives, des jeux pour les jeunes enfants, un bal en soirée jusqu’à 23 heures avec un éclairage adapté aux couleurs européennes…

M. POUS ajoute que cette édition de la Fête du Lac s’annonce comme un tournant dans la vie locale avec un challenge particulièrement ambitieux.

- Festival de théâtre amateur « Détours de Planches »

Mme APPREDERISSE indique que la 2ème édition de « Détours de Planches » aura lieu les samedi 17 et dimanche 18 avril.

- Demande de dérogation à l’interdiction de destruction d’habitats du grand hamster

M. Le Maire indique qu’il s’est rendu à Paris le mercredi 17 mars avec l’aménageur Dynastie Construction et le cabinet Waechter en vue de présenter au Conseil National de Protection de la Nature le dossier actualisé de demande de dérogation qui concerne les lotissements « Terres de la Chapelle ». L’avis du Ministère de l’Environnement est attendu dans les prochains jours.

L’ordre du jour étant épuisé, M. Le Maire clôt la séance à 21h50.