Procès Verbal - ea2mpxwvpa6wf06

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Procès Verbal - ea2mpxwvpa6wf06 Document publié le Jeudi 7 février 2013 par la commune d'Entzheim. Lien du pdf (Procès Verbal - ea2mpxwvpa6wf06)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement, CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013

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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 7 FEVRIER 2013

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CONVOCATION DU 31 JANVIER 2013

ORDRE DU JOUR

1°- Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2012

2°- Travaux communaux

3°- Personnel : création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe

4°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « Zone d’activités de l’Aéroparc à Entzheim – Vente d’un terrain à SERMES SA pour le compte de SERMES Distribution »

5°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « Entzheim – extension du quadrant II de la zone d’activités de l’Aéroparc – Acquisition amiable de parcelles »

6°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « Acquisitions de terrains à incorporer dans la voirie publique communautaire dans différentes communes de la Communauté Urbaine de Strasbourg » 7°- Divers et communications

___________________________________________________________________________

Etaient présents sous la présidence de M. le Maire, Jean HUMANN

Mesdames et Messieurs les Adjoints

Anny APPREDERISSE - Raymonde COMINOTTO – André DEPPEN – Philippe MEYER – Dominique SONREL

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux

Jean-Pierre ANDRESS – Jacques BAUER - Bernadette COSTE – Jean-Paul FEUERMANN - Betty FREYSZ - Pierre FRIEDRICHS - Sabine HEMMERLING – André KIENTZ - Emile KRAEMER – Patrice MULLER - Nicole STROH - Christophe WEBER

Etait absent excusé :

Monsieur Bertrand POUS avec pouvoir à Monsieur André DEPPEN

Egalement présent :

Monsieur Sébastien LAENG, Secrétaire Général

---CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013

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Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30.

1°- Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2012

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 décembre 2012 est ADOPTE A L’UNANIMITE.

2°- Travaux communaux

2.1 Chantier de l’Envol

M. Le Maire explique que le chantier totalise pour l’instant un cumul de 3 semaines d’interruption pour intempéries en raison des conditions hivernales.

M. Le Maire rappelle qu’une visite du chantier sera organisée le samedi 9 février à 10h30 à l’attention des membres du Conseil Municipal.

M. Le Maire indique que le montant des travaux supplémentaires et modificatifs s’élève pour l’instant à moins de 1% du coût total des travaux. Un système de contrôle d’accès par badges a par exemple été ajouté au projet initial.

La désignation d’un pilote qui assure la mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination permet une bonne répartition des tâches et à l’architecte de se concentrer sur la conception du bâtiment.

2.2 Réfection et sécurisation de l’escalier du clocher de l’église

M. Le Maire fait part de l’achèvement de ces travaux dont le coût s’est élevé à 7 457,30 € TTC. M. MEYER explique que pour sécuriser l’accès, les escaliers et les planchers du clocher ont été changés.

2.3 Programmation voirie CUS 2014

M. Le Maire informe le Conseil Municipal que la commission de l’urbanisme, des travaux et de l’environnement, ainsi que la commission de révision du POS, se sont réunis le 13 décembre 2012 afin de déterminer les aménagements à inscrire à la programmation des opérations de voirie de la Communauté Urbaine de Strasbourg en 2014. Les aménagements suivants ont été demandés à la CUS, par ordre de priorité :

Rue Jacques Humann : avec l’achèvement des travaux de construction de l’Envol pour début 2014 et la réalisation de la voie de desserte par la CUS en 2013, un aménagement définitif de la rue Jacques Humann peut désormais être réalisé.

Accès au cimetière : la placette donnant accès au cimetière est en mauvais état. Un aménagement est à prévoir à brève échéance.

Rue de la Blieth / rue du Tramway (desserte groupe scolaire) : la réalisation d’un aménagement est tributaire de l’acquisition de foncier auprès des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg.

La réunion avec les services de la CUS a eu lieu le 4 février 2013. Une enveloppe annuelle de 77 000 € est allouée à Entzheim pour la réalisation de ces projets. Au vu de cette somme, il ne sera probablement possible que de réaliser les travaux concernant la rue Jacques Humann en 2014.CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013

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3°- Personnel : création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe

M. Le Maire explique que les 2 ATSEM en poste à l’école maternelle répondent aux critères d’ancienneté nécessaires pour bénéficier d’un avancement de grade, et passer ainsi pour l’une du grade d’ATSEM principal de 2ème classe au grade d’ATSEM principal de 1ère classe, et pour l’autre du grade d’ATSEM 1ère classe au grade d’ATSEM principal de 2ème classe (au sein du cadre d’emplois des ATSEM). Ces agents donnent pleinement satisfaction dans l’exercice de leurs fonctions. Dans ce but, M. Le Maire propose au Conseil Municipal de créer un poste d’ATSEM principal de 1ère classe au sein de la collectivité, le poste d’ATSEM principal de 2ème classe existant pouvant être pourvu par le 2ème agent bénéficiant d’un avancement de grade.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

SUR PROPOSITION de M. Le Maire,

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

A L’UNANIMITE

DECIDE de créer à compter du 7 février 2013 un poste d’ATSEM principal de 1ère classe au sein des effectifs de la commune d’Entzheim

AUTORISE M. le Maire ou M. le 1er Adjoint à signer tout document nécessaire à ces avancements de grade.

PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au chapitre 012 du budget primitif 2013.

4°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « Zone d’activités de l’Aéroparc à Entzheim – Vente d’un terrain à SERMES SA pour le compte de SERMES Distribution »

M. Le Maire indique que les services de la Communauté Urbaine de Strasbourg ont transmis un projet de délibération concernant la vente d’un terrain à SERMES SA en vue de l’installation de la société SERMES Distribution dans la zone d’activités de l’Aéroparc – quadrant II, sur lequel le Conseil Municipal d’Entzheim doit émettre un avis pour satisfaire aux dispositions de l’article L. 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. Le Maire explique que le projet d’implantation prévoit la construction d’un bâtiment de 6 530 m² sur un terrain de près d’1,6 hectare. Le permis de construire concernant ce projet est en cours d’instruction. Il devrait permettre la création d’une trentaine d’emplois à Entzheim.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

VU le projet de rapport au Conseil de Communauté concernant la vente d’un terrain à SERMES SA pour le compte de SERMES Distribution transmis en date du 7 janvier 2013,

APPROUVE A L’UNANIMITE le projet de délibération qui sera soumis à l’ordre du jour d’un prochain Conseil de Communauté concernant la vente à SERMES SA pour le compte de SERMES Distribution d’un terrain viabilisable de 159,31 ares au prix de 4 200 € HT l’are pour l’implantation d’un bâtiment d’activitésCONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013

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5°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « Entzheim – extension du quadrant II de la zone d’activités de l’Aéroparc – Acquisition amiable de parcelles »

M. Le Maire indique que les services de la Communauté Urbaine de Strasbourg ont transmis en date du 21 janvier 2013 un projet de délibération relatif à une acquisition amiable de parcelles dans le cadre de l’extension du quadrant II de la zone d’activités de l’Aéroparc, qui concerne la commune d’Entzheim, sur lequel le Conseil Municipal doit émettre un avis pour satisfaire aux dispositions de l’article L. 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il s’agit de l’acquisition de deux parcelles non bâties pour un total de 24,9 ares dans le périmètre de l’extension du Quadrant II à Entzheim :

- Section 34 n°152 d’une surface de 22,6 ares

- Section 34 n°153 d’une surface de 2,3 ares

Propriété de Madame FRITZ née STROH

Le montant de 54 780 € (soit 2 200 € l’are) est à imputer sur la ligne budgétaire CRB AD09-APO153- programme 724.

M. Le Maire présente ensuite à l’assemblée l’esquisse concernant l’extension du quadrant II de la zone d’activités de l’Aéroparc que lui a soumise, en date du 31 janvier 2013, les services de la CUS et l’équipe de maîtrise d’œuvre en charge de cette opération.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

VU le projet de rapport au Conseil de Communauté relatif à une acquisition amiable de parcelles dans le cadre de l’extension du quadrant II de la zone d’activités de l’Aéroparc d’Entzheim, transmis en date du 21 janvier 2013,

APPROUVE A L’UNANIMITE le projet de délibération qui sera soumis à l’ordre du jour d’un prochain Conseil de Communauté concernant une acquisition amiable de parcelles dans le cadre de l’extension du quadrant II de la zone d’activités de l’Aéroparc d’Entzheim

6°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « Acquisitions de terrains à incorporer dans la voirie publique communautaire dans différentes communes de la Communauté Urbaine de Strasbourg »

M. Le Maire indique que les services de la Communauté Urbaine de Strasbourg ont transmis en date du 21 décembre 2012 un projet de délibération relatif à la « Régularisation de la domanialité publique. Voirie communautaire – cession à la CUS des parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de riverains » qui concerne la commune d’Entzheim, sur lequel le Conseil Municipal doit émettre un avis pour satisfaire aux dispositions de l’article L. 5211-57 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il s’agit de l’acquisition de terrains à incorporer dans la voirie publique communautaire, voies aménagées avec l’accord des propriétaires dont le transfert de propriété reste à régulariser. La parcelle sise ci-après sera cédée, à l’euro symbolique, en plein accord avec le propriétaire :

A Entzheim, jonction entre la rue du Parc et le chemin Nachtweid, section 33 n°244 avec 3,20 ares lieu- dit : chemin d’exploitation ; terrains à bâtir propriété de l’Association Foncière d’Entzheim.CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013

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M. Le Maire ajoute que le Bureau de l’Association Foncière d’Entzheim a donné son accord pour cette régularisation, par délibération du 30 janvier 2013.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

VU le projet de rapport au Conseil de Communauté relatif à la « Régularisation de la domanialité publique. Voirie communautaire – cession à la CUS des parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de riverains », transmis en date du 21 décembre 2012,

APPROUVE A L’UNANIMITE le projet de délibération qui sera soumis à l’ordre du jour d’un prochain Conseil de Communauté concernant la « Régularisation de la domanialité publique. Voirie communautaire – cession à la CUS des parcelles de voirie restées inscrites au Livre Foncier comme étant propriété de riverains »

7°- Divers et communications

- Elaboration du PLU communautaire

M. Le Maire informe le Conseil Municipal que la commission de l’urbanisme, des travaux et de l’environnement et la commission de révision du POS se sont réunis le 13 décembre 2012 afin d’évoquer la question du futur zonage concernant Entzheim et du règlement du PLU communautaire. Il indique qu’après la réunion du 7 décembre 2012 avec la CUS et l’ADEUS, une 2ème réunion de travail est programmée le 15 mars 2013.

M. Le Maire explique que le futur règlement sera global pour l’ensemble de la CUS ; les communes ne disposeront plus chacune d’un règlement spécifique.

- Modification n°4 du Plan d’Occupation des Sols d’Entzheim

M. Le Maire rappelle que l’enquête publique concernant la modification n°4 du POS se déroule jusqu’au 28 février 2013. Le dossier a été présenté lors de la commission compatibilité du SCOTERS du 6 février 2013 à laquelle il a assisté. Un avis favorable a été émis tout en rappelant les objectifs d’encadrement et de limitation des surfaces commerciales dans le secteur d’Entzheim.

- GCO

M. Le Maire indique qu’il a pris contact avec l’un des experts désignés par le Ministère des transports pour mener une nouvelle étude concernant les problèmes de circulation et de transit à l’Ouest de l’agglomération strasbourgeoise.

- Lâchers de hamsters

M. Le Maire indique qu’une consultation publique relative au dossier de demande d’autorisation de relâchers de hamsters dans le Bas-Rhin, constitué par l’ONCFS, se déroule du 28 janvier au 1er mars 2013. Le dossier peut être consulté en mairie d’Entzheim.

Il explique que des relâchers sur le ban de la commune d’Entzheim pourraient être effectués. L’agriculteur concerné doit être informé et donner son accord. Le Maire est quant à lui simplement informé du lâcher à venir.CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013

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- Résultat des mesures de la qualité de l’air autour de l’aéroport

M. Le Maire présente au Conseil Municipal les résultats des campagnes de mesure de la qualité de l’air autour de l’aéroport réalisées en 2012 par l’ASPA. Pour le dioxyde d’azote, parmi les communes limitrophes de l’aéroport, Entzheim présente avec Hangenbieten la moyenne la moins élevée, avec des teneurs en baisse depuis 2005. Concernant les niveaux de particules PM2.5 mesurés à Entzheim, ils ne présentent aucun dépassement de normes de qualité de l’air.

- Periscolaire : bilan du démarrage de l’ouverture de l’accueil du matin

Mme APPREDERISSE indique que le nombre d’enfants accueillis le matin est nettement inférieur aux prévisions établies sur la base du questionnaire distribué aux parents d’élèves. Il tourne actuellement autour de 5 enfants.

M. FEUERMANN observe qu’il faut laisser ce nouveau service se mettre en place et faire un nouveau bilan après la rentrée de septembre 2013.

- Organisation de l’accueil dans les écoles en cas de grève

M. Le Maire indique que 14 élèves ont été accueillis par les animatrices du périscolaire lors de la grève du 31 janvier, ainsi que 3 à l’école maternelle. La grève prévue le 12 février concernant la réforme des rythmes scolaires s’annonce encore plus suivie, puisque 7 enseignants sur 8 ont annoncé qu’ils feront grève.

- Comité de pilotage périscolaire et espace jeunes

M. Le Maire évoque la réunion du comité de pilotage du périscolaire et de l’espace jeunes qui s’est déroulée le 28 janvier 2013 avec les membres de la commission enfance et jeunesse. Il présente ensuite un graphique retraçant l’évolution annuelle du coût de la politique enfance et jeunesse.

- Réforme des rythmes scolaires

M. Le Maire rappelle la teneur de la réforme des rythmes scolaires qui prévoit de passer en septembre 2013 de 4 jours à 4 jours et demi de classe par semaine, en réduisant la durée journalière de classe mais surtout en sollicitant les communes pour la mise en place d’activités périscolaires supplémentaires. Les communes ont la possibilité de demander avant fin mars 2013 le report en septembre 2014 de l’application de cette réforme.

M. Le Maire explique que sa principale préoccupation est la mise en œuvre d’un encadrement pour tous les élèves en simultané après la fin de la classe, avec un taux d’encadrement beaucoup plus élevé que le temps scolaire. Un projet pédagogique devra également être soumis à l’Education Nationale. M. Le Maire ajoute que cette question a déjà pu être évoquée lors du comité de pilotage du 28 janvier et le sera à nouveau lors des conseils d’écoles des 4 et 5 mars. A priori, à titre personnel, il est plutôt favorable au report.

- Projet de micro-crèche privé

M. Le Maire fait part de la diffusion imminente d’un questionnaire concernant un projet de micro-crèche privé dans toutes les boites aux lettres du village.CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013

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- Préparation budget primitif 2013

M. Le Maire indique qu’une 1ère réunion de la commission des finances a eu lieu le 24 janvier 2013 pour la partie fonctionnement.

- Entzheim Infos

M. Le Maire rappelle que le dernier Entzheim Infos a été distribué au moment des fêtes de fin d’année. Il souhaite d’avantage « normaliser » la taille des articles concernant les associations. Il remercie la commission de l’information pour le travail effectué.

- CISPD

Mme APPREDERISSE a représenté M. Le Maire lors de la réunion du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) du 20 décembre 2012. Y a notamment été évoquée la campagne de prévention contre l’usage des pétards. D’une manière générale, la délinquance générale a augmenté en 2012, tandis que la délinquance de proximité a diminué.

- Participation au parcours du cœur 2013

Mme Anny APPREDERISSE indique qu’Entzheim s’est inscrite conjointement avec les communes de Blaesheim et Geispolsheim à l’édition 2013 des parcours du cœur qui aura lieu le dimanche 7 avril. Une marche sera ainsi organisée au bénéfice de la Fédération Française de Cardiologie.

- Visite du Président de la République à Strasbourg

M. Le Maire explique qu’il était présent le mardi 5 février pour accueillir le Président François Hollande à l’aéroport.

- Visite de l’atelier communal par une délégation de La Wantzenau

M. Le Maire informe l’assemblée qu’une délégation de la commune de La Wantzenau est venue le 6 février pour visiter l’atelier municipal d’Entzheim.

L’ordre du jour étant épuisé, M. Le Maire clôt la séance à 21h55.