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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations du 07dec2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations du 07dec2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
5
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à MMHAUTE MAURIENNE VANOISE
L'an deux mille vingt-deux, le 07 décembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué le 30 novembre 2022 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
communes sous la présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Pierre VALLERIX
Nombre de membres en exercice : 29
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 07 décembre 2022
Liste des délibérations examinées en séance
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
; Stéphane BOYER X I
AUSSOES Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X
AWRIEUX Christian SACCHI X
Jérémy TRACQ X
RESSARS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X
FOURNEAUX | Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X LE FRENEY 7
Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X Erica SANDFORD
Yann CHABOISSIER X
Laure MAURETTE X Jean-Claude RAFFIN
Humberto FERNANDES x
MODARNE Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT Christian CHIALE X ANDRE | Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X
VAIGENTS Christian FINAS X
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X Denise MELOT
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X
BOURGET | Stéphane BECT X Délibération 139 - 2022 - Désignation secrétaire de séance Pour : 25
Rapporteur : Monsieur Christian SIMON Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 140 - 2022 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire |Pour : 25
du 05 octobre 2022 Contre : 0
Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 0
Délibération 141 - 2022 - Désignation délégué SEM Agriculture -Environnement Pour : 25
Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 142 - 2022 - Programmation LEADER 2023 — 2027 - Validation|Pour : 19
candidature « Tarentaise, Arlysère et Maurienne » Contre : 02
Abstentions : 04
Délibération 143 - 2022 - Projet Petite enfance / enfance / Jeunesse 2023-2026 —|Pour : 25 Convention Territoriale Globale et Convention d'objectifs et de financement — CAF de la|Contre : 0 Savoie Abstention : O
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc BUTARD
Délibération 144 - 2022 - Réhabilitation et réaménagement du blike park des|Pour : 25
Marmottons - station de la Norma — Attribution marchés publics de travaux Contre : 0
Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Abstention : 0
Délibération 145 - 2022 - Extension de la piste VTT enduro « Blue Cheese » -|Pour : 25
commune de Val-Cenis Termignon — Attribution marché public de travaux Contre : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Abstention : 0
Délibération 146 - 2022 - Travaux de mise en valeur du chemin du petit bonheur —|Pour : 25
Avenants aux marchés de travaux Contre : 0
Rapporteur : Monsieur Maurice BODECHER Abstentions : 0
Délibération 147.- 2022 - Convention pour le logement des travailleurs saisonniers|/Pour : 25 Préfecture de Savoie / commune de Val-Cenis / CCHMV / Action Logement Contre : 0
Rapporteur: Monsieur Jacques ARNOUX Abstention : 0
Délibération 148 - 2022 - Ouverture dominicale commerce SHERPA Modane - station|Pour : 25 de Valfréjus — Avis CCHMV Contre : 0
Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstention : O
Délibération 149 - 2022 - Ouverture dominicale commerce CASINO - année 2023 Pour : 17
Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Contre : 06
Abstentions : 02
Délibération 150 - 2022 - Service public de l'assainissement collectif — Grille tarifaire |Pour : 25
à compter du 1° janvier 2023 Contre : 0
Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : O
Délibération 151 — 2022 - Filière bois - énergie — Acquisition bois énergie et cession |Pour : 25
de plaquettes forestières — Grille tarifaire à compter du 1° janvier 2023 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : 0
Délibération 152 - 2022 - Réseau de chaleur - Tarif du MWh de chaleur fournie à Pour : 25
compter du 1° décembre 2022 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0
Délibération 153 - 2022 - Budget annexe Assainissement 2022 — Décision Pour : 25 modificative n°03 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0
Délibération 154 - 2022 - Budget annexe DSP Office de tourisme 2022 — Décision |Pour : 25 modificative n°01 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : O
Délibération 155 - 2022 - Mise en œuvre d'une avance remboursable du budget Pour : 25
principal au budget annexe 2023 « Assainissement » (SPIC) doté de l'autonomie Contre : 0 financière Abstention : O Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Délibération 156 - 2022 - Mise en œuvre d'une avance remboursable du budget Pour : 25 principal au budget annexe 2023 « énergie » (SPIC) doté de l'autonomie financière Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0
Délibération 157 - 2022 - Activités de pleine nature — Structuration d'un espace VTT |Pour : 25 Haute Maurienne Vanoise — Travaux de réhabilitation et réaménagement du bike park |Contre : 0 des Marmottons et extension du parcours VTT Enduro « Blue Cheese » - Demande de |Abstention : 0 subvention
Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Fait à Modane, le 14 décembre 2022.
Le Président
C.SIMON