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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste des deliberations 08 novembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste des deliberations 08 novembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 8 novembre 2023
Liste des délibérations examinées en séance
L’an deux mille vingt-trois, le 08 novembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué le 31 octobre 2023 s’est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de
communes sous la présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Humberto FERNANDES
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
AUSSOIS Stéphane BOYER X Maurice BODECHER X
AVRIEUX Jean-Marc BUTTARD X Christian SACCHI X
BESSANS Jérémy TRACQ X Denise MELOT X Jérémy TRACQ
BONNEVAL-
SUR-ARC
Marc KONAREFF X
Léandre CHARRIER (suppléant) X
FOURNEAUX François CHEMIN X Maryvonne ROBIN X
LE FRENEY Roland AVENIERE X Pierre VALLERIX (suppléant) X
MODANE
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X Humberto FERNANDES
Laure MAURETTE X
Humberto FERNANDES X
Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X
Karin THEOLIER X Thierry THEOLIER
Christian SIMON X
SAINT
ANDRE
Christian CHIALE X
Agnès BALZER X
VAL-CENIS
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X
Christian FINAS X
Nathalie FURBEYRE X Jacques ARNOUX
François CAMBERLIN X
VILLARODIN
BOURGET
Gilles MARGUERON X
Stéphane BECT X 2
Délibération 135 - 2023 - Désignation secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Christian SIMON
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 136 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 04 octobre 2023
Rapporteur : Monsieur Christian SIMON
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 137 - 2023 - Gouvernance - Révision de la composition du bureau Rapporteur : Monsieur Christian SIMON
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 01
Délibération 138 - 2023 - Travaux piscine intercommunale de Modane - Convention de financement TELT - CCHMV - Subvention FAST
Rapporteur : Monsieur François CHEMIN
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 139 - 2023 - Services de transport Hiver 2023/2024 - Convention de financement Région AURA - CCHMV
Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 140 - 2023 - Ouverture dominicale des commerces commune de Modane - Avis de la CCHMV
Rapporteur : Monsieur Jérémy TRACQ
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 141 - 2023 - Services de transports Hiver 2023/2024 - Grille tarifaire Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK
Pour : 22
Contre : 0
Abstentions : 0
Délibération 142 - 2023 - Création emploi non permanent à temps complet Accroissement temporaire d’activité - Assistant administratif service Ressources humaines Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 143 - 2023 - Création emploi non permanent à temps complet Accroissement temporaire d’activité - Agent technique polyvalent service Bâtiments et infrastructures
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 144 - 2023 - Création d’un emploi permanent à temps complet - Chargé de projets Valorisation du patrimoine culturel
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 145 - 2023 - Création d’un emploi permanent à temps complet Responsable du Pôle Artisanat - Commerce - Industrie
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Fait à Modane, le 15 novembre 2023
Le Président
C.SIMON