unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 14 04 2026 1

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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 14 04 2026 1 Document publié le Mardi 14 avril 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 14 04 2026 1)Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Justice et droit, La prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE aura lieu le :

Mardi 14 avril 2026, à 17h00

Salle du conseil communautaire,

Hôtel communautaire – 21, rue Pierre Caldi 18600 à Sancoins

Ordre du jour

Installation du conseil communautaire

Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 5 mars 2026

Informations relatives aux décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le conseil

communautaire

1) Election du Président

2) Fixation du nombre de Vice-Président

3) Election des Vice-Présidents

4) Election des membres du Bureau

5) Lecture de la charte de l’élu local

6) Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

7) Délégations du Conseil communautaire au Président

8) Election des délégués au SIRVAA

9) Election des délégués au Syndicat du Canal du Berry

10) Election des délégués au SIAB3A

11) Election des délégués au SIAEP de la Vallée de Germigny

12) Election des délégués au SDE 18

13) Election des délégués au SMIRTOM St Amandois

14) Election des délégués au SYCTOM de St Pierre le Moûtier

15) Election des délégués au Syndicat Mixte du Pays Loire Val d’Aubois

1) Election des délégués au Syndicat Mixte Berry Numérique

2) Election des délégués à l’Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental « Foncier Cœur de

France »

3) Election du délégué au collège des élus du CNAS

4) Election des représentants au sein du conseil d’administration du collège Marguerite Audoux

5) Election des délégués représentants à l’assemblée générale du GIP APPROLYS CENTR’ACHATS

6) Election des délégués représentants à l’assemblée générale du GIP RECIA

7) Election des délégués à l’ADIL du Cher

8) Fixation définitive des taux d’imposition pour l’année 2026

9) Modification du tableau des effectifs

10) Approbation de l’organigramme des services