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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 23 05 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 23 05 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Démocratie,
La prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE aura lieu le :
Mardi 23 mai 2023, à 18h00
Salle du conseil communautaire,
Hôtel communautaire – 21, rue Pierre Caldi, à Sancoins
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 4 avril 2023
Informations relatives aux décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le Conseil
communautaire
1) Election du quatrième délégué titulaire au Syndicat mixte d’Aménagement des Bassins de l’Auron, de
l’Airin et de leurs Affluents (SIAB3A)
2) Modification des statuts du SYCTOM de Saint-Pierre-le-Moûtier – Extension du périmètre
3) Modification des statuts de la Communauté de communes – Ajout d’une compétence facultative
4) Candidature à l’accompagnement numérique sur-mesure de l’Incubateur des Territoires
5) Avis sur la demande d’intervention de l’EPF-LI Foncier Cœur de France par la ville de Sancoins - Projet
d’acquisition de l’ancien EHPAD
6) Rapport 2022 sur le Prix et la Qualité du Service d’Assainissement Non Collectif
7) Convention « Prestation de service » avec la MSA Beauce Cœur de Loire pour le Relais Petite Enfance