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Arrêté - ARR 2024 06 904
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 06 904)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
IPZSAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LISUR MER PORTE DU LITTORAL VAROIS SERVICE DU DOMAINE PUBLIC ARRETE MUNICIPAL Ne 2024-06. © ®E ORGANISATION DE LA CÉRÉMONIE DE CLOTÜÛRE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE STATIONNEMENT DE DEUX VEHICULES THÉÂTRE DE VERDURE MERCREDI 26 JUIN 2024 Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, VU le Code de la Route, VU notre arrêté général n° 91 02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune, VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des nuisances sonores, CONSIDERANT l'organisation d'une cérémonie de clôture de l’école de musique au théâtre de verdure le mercredi 26 juin 2024, CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation, ARRETE ARTICLE 1 : Dans le cadre de l ‘organisation de la cérémonie de clôture de l'école de musique au théâtre de verdure, deux véhicules seront stationnés sur le côté gauche du théâtre le temps de l'installation et de la prestation : + Le mercredi 26 juin 2024 de 17h à 22h ARTICLE 2 : Les services techniques sont chargés de | a mise en place des barrières et la Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux. ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés aux risques et périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière. ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Madame la Directrice du Domaine Public, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Tech niques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de | ‘exécution du présent arrêté. ARTICLE 5 : : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 6 Pue Jean Racine 03000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux à préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr. Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 21 juin 2024 Le Maire Philippe BARTHELEMY Copie à: . Mme le Directeur Général des Services, + M. Le Directeur de Cabinet du Maire, . M. l'Adjoint délégué au Domaine Public, Ports, Plages et Littoral, + M. le Responsable du Service de la Police Municipale . M. le Directeur des Services Techniques Municipaux, + Mme la Directrice de la Communication + Mme la Directrice de l'Evénementiel, + Office du Tourisme, . M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers, + M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie ARRETE MUNICIPAL Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME AVIS EN RAISON DE L'ORGANISATION DE LA CÉRÉMONIE DE CLOTÜÛRE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU THÉÂTRE DE VERDURE DEUX VÉHICULES SERONT STATIONNÉS SUR LE CÔTÉ GAUCHE DU THÉÂTRE LE MERCREDI 26 JUIN 2024 DE 17H À 22H ARRETE MUNICIPAL Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d’Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2