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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 11.12.2023)
Thèmes du document : Énergies, Handicap et inclusivité, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 DECEMBRE 2023 A 20H00
Date de convocation : 06 décembre 2023
22 PLACE DE LA MAIRIE
40180 CLERMONT
Tel : 05.58.89.80.38
Présents : Mme BASTIAT Mélanie, M. BIELECKI Patrice, M. GEFFARD Stéphane, Mme HOLVOET Angélique, Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia, M. LAVIELLE Alexandre, Mme MANCIET Lucine, M. MENEGALDO Gilbert, Mme NAVARRE Béatrice, M. VIDAL Benoît.
Absents / Excusés : Mme HOLVOET Rachel (pouvoir donné à Mme HOLVOET Angélique), Mme LAFOURCADE Stéphanie, Mme SINGUERLIN Judith.
Madame JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia a été désignée comme secrétaire de séance.
Ordre du jour :
NUMERO OBJET
DECISION
DU
CONSEIL
2023 - 101 Travaux SYDEC - Lot A Approuvée 2023 - 102 Travaux SYDEC - Lot B Approuvée 2023 - 103 Budget Commune - Décision Modificative n°1 Approuvée
2023 - 104
Délibération donnant mandat au Centre de Gestion des Landes pour
négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et
lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de
participation dans le domaine de la prévoyance
Approuvée
2023 - 105 Signature d’une convention avec le Centre de Gestion des Landes dans le cadre du SIMEPH (Service d’Insertion et de Maintien dans l’Emploi des
Personnes Handicapées)
Approuvée
2023 - 106 Modifications des commissions communales Approuvée
2023 - 107
Lancement de la concertation dans le cadre de la proposition des ZAEnR
(Zones d’Accélération pour le développement de la production d’Energies Renouvelables)
Approuvée
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 13 décembre 2023.