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Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM06.01.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Mairie
de
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06 JANVIER 2023 A 20H00
Date de convocation : 02 janvier 2023
22 PLACE DE LA MAIRIE
40180 CLERMONT
Tel : 05.58.89.80.38
Présents : Mme BASTIAT Mélanie, Mme BAYLAC Séverine, M. BIELECKI Patrice, M. GEFFARD Stéphane,
Mme HOLVOET Angélique, Mme HOLVOET Rachel, Mme LAFOURCADE Stéphanie, Mme LASSERRE LARREY
Céline, M. LAVIELLE Alexandre, Mme MANCIET Lucine, M. MENEGALDO Gilbert, Mme NAVARRE Béatrice,
Mme SINGUERLIN Judith.
Absents/ Excusés : Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia (pouvoir donné à Mme BAYLAC Séverine)
Madame SINGUERLIN Judith a été désignée comme secrétaire de séance.
Ordre du jour :
NUMERO OBJET DECISION DU
CONSEIL
Signature de la convention d’adhésion au dispositif référent laïcité auprès ;
2025-01 du Centre de Gestion 40 APRIOUÉE
2023-02 Détermination du nom d’une nouvelle rue Approuvée
2023-03 Subvention exceptionnelle UDAC40 Refusée
Subvention exceptionnelle collège de Montfort-en-Chalosse Ajournée
2023-04 Autorisation de l’agrandissement du local commercial Approuvée
2023-05 Participation au financement des frais de l’agrandissement du local Refusée commercial
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 10 janvier 2023.