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Conseil Municipal - D 010 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 010 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
Hoïi ET
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le 29/03/2024
Publié le
ID : 069-216901488-20240327-D 010 _2024-DE
Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
e en exercice .........,.,.… 19
° présents .................. 15
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Date de convocation :
15/03/2024
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 010/2024
N° ordre à l'intérieur de la séance : 05-02
SÉANCE PUBLIQUE DU : 27 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, Le vingt-sept mars, à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Laurent
DELABIE, Nathalie CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Jean-Michel ARPI, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Anne- Sophie LORIDAN, Thierry BADEL, Laetitia YU-KOHLER.
Absents : Brigitte BERT, François GUIZE, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Pouvoir : Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Cyrille DECOURT donne pouvoir à Thierry BADEL, Lucie CHARMION donne pouvoir à Laetitia YU-KOHLER.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR L’EXERCICE 2024
M. le Maire indique que la Commune a reçu, pour l'exercice 2024, plusieurs demandes de subvention.
Ceci exposé, M. le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur ces demandes.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-_ Décide d'attribuer, pour l'exercice 2024, les subventions suivantes :
Comité des Œuvres Sociales de la Mairie (18 agents x 200 €) : 3 600 € :
AGAM (subvention de fonctionnement 2023/2024) : 3 000 € ;
AGAM (organisation festival FREESONS 2024) : 5 000 €;
Coopérative scolaire école maternelle (crédits direction) : 150 €;
Coopérative scolaire école élémentaire (crédits direction) : 250 € ;
e Coopérative scolaire école élémentaire (dotation pour acquisition de manuels) : 800 €. - Précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2024 du budget principal de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
03/04/2024