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Document publié le Samedi 18 décembre 2021 par la commune de Sisco.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Tél. : 04 95 35 20 01 Mail : mairie.sisco@wanadoo.fr Fax : 04 95 35 26 42
Séance du : 18 décembre 2021
Lieu : Mairie de Sisco
Heure : 8 heures 30
Convocation : 13/12/2021
Affichage : 13/12/2021
Ouverture de séance : 8 heures 30
COMPTE RENDU DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
18 DECEMBRE 2021
Affiché le 20/12/2021
PRESENTS
13
VIVONI AP - MONTI MJ – VECCHIONI G - GUELFI P - DAMIANI M - GAZZINI JL – GRAZIANI MH - RAFFALLI M - CICOLLI V - DALL’OMO JM - VILLORESI R–
CLEMENCEAU A - BURCHI L
ABSENTS
1 PAOLI K
POUVOIRS
1 SCAGLIA V à MONTI MJ
SECRETAIRE CICOLLI V
QUESTIONS ORALES
• Commission des impôts
• Préparation de la première réunion 2022 du conseil, le 15 janvier 2022 • Prise en charge de 15 euros mensuel pour les agents ayant une mutuelle agréée à compter du 1er janvier
• Création d’emploi cantine
ORDRE DU JOUR
• Approbation du PV de réunion du 13 novembre 2021
• Décision modificative de la M49 (Recette supplémentaire)
• Signature d’une convention avec une société de remorquage de véhicule (fourrière) • Autorisation de dépense en investissement budget M14 (Construction de la cantine scolaire) • Autorisation de dépense en investissement budget M49
• Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant SIEEP Tél. : 04 95 35 20 01 Mail : mairie.sisco@wanadoo.fr Fax : 04 95 35 26 42
DECISIONS
N° DELIBERATIONS VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION NPPV
2021 12
18 01
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA
REUNION DU 13 NOVEMBRE 2021 14 14 0 0 0
2021 12
18 02
DECISION MODIFICATIVE N°3 DU
BUDGET SEA M 49 12 12 0 2 0
2021 12
18 03
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR
L’ENLEVEMENT DE VEHICULES
EPAVES ET VOITURES VENTOUSES
14 13 1 0 0
2021 12
18 04 AUTORISATION DE DEPENSES M14 14 14 0 0
2021 12
18 05 AUTORISATION DE DEPENSES M49 14 12 2 0 0
2021 12
18 06
DESIGNATION D’UN DELEGUE
SUPPLEANT REPRESENTANT LA
COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION
ET D’ECLAIRAGE PUBLIC DE HAUTE
CORSE
12 12 0 0 2