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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marans.
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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
AR
Prefecture
017-211702188-20240328-DEL
10
03
2024-BF
Lo
Reçu
le
05/04/2024
N°
de
délibération
: 10/03/2024
Ville
de
Marans
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
28
Mars
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le jeudi
vingt-huit
mars
à 20h15,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Marans,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BODIN,
Maire,
en
séance
ordinaire.
Date
de
convocation
: 21
mars
2024,
En
exercice
:
27
Présents
:
22
Votants
:
26
Etaient
présents
: Monsieur
BODIN
Jean-Marie,
Maire.
MM.
LAFORGE
Anabelle,
QUIRION
Romuald,
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
PAUL
Christophe,
MARTINEZ
Stéphanie,
MARCHAL
Éric,
MASSINON
Marjorie,
Adjoints.
MM.
GUILLAUME
Daniel,
SIMONNET
Nadine,
THORAIN
Monique,
REGNIER
Philippe,
CHAGNIAU
Agnès,
POUZET-CALMETS
Micheline,
LEGERON
Christelle,
FERRIER
Bernard,
TODESCO
Luc,
BAH
Valérie,
MARTIN
Olivier,
MOTTE
Marie,
Laurent
GALLIOT,
GENCE
Jean-Alain,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: Madame
GENNARI
Coralie
à Monsieur
GUILLAUME
Daniel,
Monsieur
RIVAS
Guillaume
à Monsieur
QUIRION
Romuald,
Monsieur
ROUBERTY
Damien
à Madame
ROUBERTY-DELBANO
Emmanuelle,
Madame
DAUDET
Corinne
à Monsieur
Jean-Alain
GENCE.
Absent(s)
excusé(s)
: Monsieur
RAFFIN
Daniel.
Madame
Marjorie
MASSINON
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET
:
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
PRINCIPAL
RAPPORTEUR
: Madame
Anabelle
LAFORGE.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L. 1612-1
et
suivants,
L, 2311-1
à L.
2343-2
relatifs
à l'adoption
et
à l'exécution
des
budgets
communaux
ainsi
qu'aux
finances
communales
:
VU
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
aux
communes
;
VU
la délibération
n°13/12/2023
relative
à l'adoption
de
la nomenclature
M57
et
n°
14/12/2023
relative
à la
fongibilité
des
crédits
et
des
durées
d'amortissement
en
date
du
7 décembre
2023
:
VU
la délibération
n° 15/12/2023
relative
au
règlement
budgétaire
et
financier
en
date
du
7 décembre
2023; VU
la délibération
du
Conseil
Municipal
n° 07/02/2024
en
date
du
15
février
2024
prenant
acte
de
la
tenue
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
pour
2024
et
approuvant
le rapport
d'orientation
budgétaire
pour
2024
;:
VU
les
éléments
transmis
lors
de
la commission
finances
- grands
projets
du
20
Mars
2024
;
CONSIDÉRANT
la teneur
du
débat
portant
sur
les
orientations
budgétaires
qui
s’est
déroulé
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
15
février
2024
;
CONSIDÉRANT
le projet
de
Budget
Primitif
Principal
pour
l’exercice
2024
soumis
au
vote.
Page
1 sur
2
AR
Prefecture
017-211702188-20240328-DEL
10
03
2024-BF
Lo
Recu
le
05/04/2024
N°
de
délibération
: 10/03/2024
En
application
de
l’article
L. 2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Débat
d'Orientation
Budgétaire
a eu
lieu
le 15
février
2024.
Le
Budget
Primitif
prévoit
et
autorise
les
recettes
à encaisser
et
les
dépenses
à réaliser
sur
l’année.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à adopter
le Budget
Primitif
2024
de
la commune
de
Marans
d'un
montant
global
de
9 659
236.00
€ qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
comme
suit
:
BUDGET
2023
DÉPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
6 544
400.00
€
6 544
400.00
€
Section
d'investissement
3 114
836.00
€
3 114
836.00
€
Les sections
d'investissement
et
de
fonctionnement
s’équilibrent
avec
un
virement
d’un
montant
de
1 200
000
€ (comptes
021.01
et
023.01).
Le
détail
est
présenté
dans
la maquette
jointe
à la
présente
note
de
synthèse.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- ADOPTE
le Budget
Primitif
Principal
de
la commune
pour
l'exercice
2024
;
- PRÉCISE
que
l’Assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
:
°< au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement
;
° au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement. Pour
extrait
certifié
exécutoire,
À Marans,
le 28
Mars
2024,
Le
Maire,
térjorie
MASSINON
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