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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Vagney.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 03 18 CR commission terrains)
Thèmes du document : Sécurité routière, Aménagement du territoire, Transports,
Commission Terrains, Forêt, Environnement, Sécurité
Lundi 18 mars 2024 — 18h00
Présents: Didier HOUOT, Cédric PIERREL, Yannick PIQUÉE, Michaël ROHR, Emmanuelle AUBERT,
Philippe CUNY, Willy LANGLOIS, Jean-François MESDAG, Jérôme CUNAT, Stéphane MIGNON, Christelle
DE NOBREGA, Sonia VANÇON
Excusés : Marie-Agnès GROSJEAN
Absents : Cathy TRUFFIN, Céline DUC-GRANDEMANGE, Jean-Michel PHILIPPE
Chemin du Charmois — problème de sécurité
La Commune a été sollicitée par les riverains du chemin du Charmois et du Clos des Prairies sur un
problème de sécurité routière chemin du Charmois. Les riverains relèvent des vitesses excessives dans
cette rue étroite et avec peu de visibilité sur certaines portions.
Les membres de la commission se sont rendus sur place. Après échanges, plusieurs actions vont être
mises en place :
- installation de panneaux de limitation de vitesse à 30 km/h
- installation de panneaux de "danger piétons"
- renouvellement du marquage au sol devant l'ancien Café des Vosges
Un courrier de réponse va être adressé aux riverains demandeurs.
Projet de création d’un parking au presbytère
Le cabinet Jacquel a établi un projet de bornage du terrain actuellement enherbé en vue d’y créer un
parking sortant sur la rue Robert Claudel, avec un accès piéton vers la rue Albert Jacquemin. Côté rue
Robert Claudel, le muret devant le presbytère sera partiellement supprimé, en tenant compte des
réseaux existants. Côté rue Albert Jacquemin, un cheminement piéton le long du grillage de la
propriété Vosgelis sera créé. Les deux arbres existants seront remplacés par quatre nouvelles
plantations.
L'objectif est d'inscrire les travaux aux orientations budgétaires de 2025.
Limitation de la vitesse à 30 km/h rue Robert Claudel
La paroisse a informé Monsieur le Maire de la création d’un patronage dans les locaux de la cure à
compter de la rentrée 2024. Cela entraînera un flux de circulation d'enfants dans le secteur. La paroisse
a donc demandé la réduction de la vitesse à 30 km/h dans ce secteur.
Les membres de la commission évoquent donc l’idée d'étendre cette limitation de vitesse aux artères
autour du rond-point de la place Caritey et proposent :
- rue Robert Claudel, la vitesse est déjà limitée à 30 km/h à hauteur du n°5, il est proposé de prolonger
{a limitation jusqu’au rond-point, - rue René Demangeon, proposition de limiter depuis l'angle du bâtiment de la Caisse d'Epargne
jusqu’au rond-point,
- rue du Général de Gaulle, depuis le pont du Bouchot/intersection avec le quai du Bouchot jusqu’au
rond-point,
- rue Albert Jacquemin, jusqu’au pont du Bouchot/intersection avec le quai du Bouchot.
Pour rappel, la place de la Libération est déjà limitée à 30 km/h.
Le projet de limitation sera présenté en séance du Conseil municipal avec un plan de présentation.
Nota : il a été suggéré d'installer des barrières devant la Boucherie de la Place afin d'éviter que les
piétons ne traversent de façon intempestive plutôt que de rejoindre le passage pour piétons. Cette
proposition est validée, les travaux d'installation seront réalisés courant d’année 2024 par les services
techniques municipaux.
Demande d’acquisition de terrains de Monsieur Michel Mougel
Monsieur MOUGEL, exploitant agricole, demande à faire l'acquisition de terrains situés le long de la
voie de contournement de Vagney. Il s'agit de terrains acquis en 2020 par la Commune auprès du
Département des Vosges. La demande concerne les parcelles cadastrées AD231, 237, 239 et 346 d’une
surface totale de 403 m° acquises pour un montant total de 80,60 €. Les membres de la commission
sont favorables à la majorité (1 voix contre et 1 abstention) à la vente des parcelles concernées.
Un courrier de réponse sera adressé à Monsieur Mougel pour lui proposer les conditions de la vente.
Les frais de notaire seraient à sa charge. En cas d’accord de sa part, le point sera étudié en Conseil
municipal.
Acquisition de terrain rue des Roches de la Chapelle à la SCI Malin
Monsieur COLIN/SCI Malin avait soHicité la Commune au moment de supprimer une haie le long de la
rue des Roches de la Chapelle à hauteur des parcelles cadastrées AH636, 637 et 640 car le dessouchage
risquait d’impacter la chaussée. L'occasion a été saisie de proposer au propriétaire d'acquérir une
bande de terrain afin d'élargir sensiblement cette rue. Il a ainsi été convenu que la Commune assurerait
le dessouchage et la remise en forme de la voie. Après bornage, le propriétaire cède à la Commune
une bande de terrain de 35 m? à l’euro symbolique. De nouveaux enrobés ont été réalisés récemment
par la Commune.
Le point sera délibéré lors d’une prochaine réunion du Conseil municipal avant transmission des
documents au notaire pour acter l’acquisition.
Questions diverses
Monsieur PIERREL informe les membres qu’un déplacement chemin de la Bauché sera à l’ordre du jour
de la prochaine commission des terrains.
Les points à l’ordre du jour étant épuisés, la séance est levée à 19h00.
Vagney, le 28 mars 2024
Le vice-président de la Commission,
Cédric PIERREL