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Document publié le Samedi 6 novembre 2021 par la commune de Vagney.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 11 06 CR commission terrains)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Transports,
Commission Terrains, Forêt, Environnement, Sécurité
Samedi 6 novembre 2021 - 9h30
Présents: Cédric PIERREL, Emmanuelle AUBERT, Willy LANGLOIS, Marie-Agnès GROSIEAN, Jean-
François MESDAG, Sonia VANÇON
Excusés : Didier HOUOT, Charlotte SEHR, Philippe CUNY, Yannick PIQUÉE
Absents : Cathy TRUFFIN, Céline DUC-GRANDEMANGE, Jean-Michel PHILIPPE, Arthur BRAUN, Michaël
ROHR
Visite du site d'implantation de l’antenne relais Free mobile - parcelle AS86
L'ensemble des élus du Conseil municipal était convié à la visite. Karine Claude, Maxime Martin,
Laurence Labays, Daniel Jomard et Jean-Michel Martin étaient présents. Jérôme Cunat a également
assisté à cette visite.
Les élus se sont d’abord rendus sur le premier site d'implantation retenu, parcelle AT74, puis se sont
rendus sur la parcelle AS86.
Le nouveau site proposé est situé plus loin des habitations, non visible de la route. Le pylône mesurera
38,50 mètres et sera peint en vert. La hauteur des arbres à proximité est de 25 m.
Les élus valident se site.
Echange de terrains route de Chèvre Roche avec M. LAMBERT - déplacement de la passée
communale
Dans le cadre de l’échange de terrains avec Monsieur Nicolas Lambert, (AS72 - AS57-pour partie contre
AS81-pour partie), il a été convenu que la passée communale existante devait être conservée. À la
demande de M. Lambert, il a été entendu que la passée pouvait être déplacée en partie à une distance
d'environ 3 mètres de la maison. Le demandeur sera en charge d'assurer les travaux de déplacement
de la passée. Les membres de la commission se sont rendus sur place.
Demande de location de terrains communaux route de Chèvre Roche - parcelles AV193 et AV195 M.
KECH et Mme AUBEL
M. Kech et Mme Aubel ont fait l'acquisition de la parcelle AV194 et font des travaux de restauration
de l'habitation. Ils ont sollicité la Commune pour louer les parcelles situées à proximité de la maison
(AV193 et AV195) afin de les entretenir et d'y installer des ruches.
Les élus sont favorables à la location de la parcelle AV193 sous la forme d’un bail de 9 ans.
La parcelle AV195 étant située en bord de route, les élus préfèrent qu’elle reste entretenue par la
Commune.
Une réponse va être adressée aux demandeurs.
À proximité du lieu, Cédric Pierrel suggère d'aménager le carrefour des route du Haut du Tôt et de
Chèvre et d’y installer un banc. Demande de location de terrain communal - parcelle AM696 M. BONNARD
M. Bonnard a sollicité la Commune afin de louer une partie de la parcelle AM696 à côté de son
habitation. Les élus se sont rendus sur place et ont constaté que M. Bonnard faisait déjà usage de la
bande de terrain d'environ 150 m° (installation d’un poulailler, plantations d'arbres...)
L'accès à la parcelle devant rester libre, il a été décidé de ne pas louer cette bande de terrain à M.
Bonnard et de lui demander de la remettre en état.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h30
Vagney, le 9 décembre 2021
Le vice-président de la Commission,
Cédric PIERREL