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Procès Verbal - PV+29+NOV+2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+29+NOV+2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Arrondissement
de
ROANNE
Canton
de
CHARLTEU
Commune
de
MAIZILLY
REÇU
LE
13
DEC.
2022
SOUS-PREFECTURE
de
ROANNE
LOIRE
42-02-79
PROCÈS-VERBAL
Réunion
Conseil
Municipal
MAIZILLY
42750
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
DEUX,
VINGT
NEUF
NOVEMBRE,
à 19h00,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le 26
NOVEMBRE
2022
s'est
réuni
en
séance
extraordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU. Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
26
novembre
2022
Présents
:
Mme M. Mme M. . Mme M. M. Mme Mme Mme M.
LEBEAU
Colette,
CHASSAGNE
Jean-Paul,
LEBON
Marie-Josée,
DUHEZ
Didier,
MEILLER
Laetitia,
LOPEZ
Anthony,
PATIN
Raphaël
SANCHES
Véronique,
BOISSE
Sabrina,
VIVIER
Angélique,
SAFER
Michel,
Absent(s)
excusé(s)
ayant
donné
procuration:
Maire 1°
Adjoint
2ème
Adjointe
3ème
Adjoint
Conseillère Conseiller
délégué
Conseiller
délégué
Conseillère Conseillère
déléguée
Conseillère
déléguée
Conseiller
Secrétaire
de
séance
EM.
PATIN
Raphaël,
Conseiller
délégué
19h01,
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU
déclare
la séance
extraordinaire
ouverte.
Le
Conseil
Municipal
désigne
monsieur
PATIN
Raphaël
secrétaire
de
séance.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00. Madame
le
Maire
remercie
le
Conseil
Municipal
d'avoir
répondu
présent
pour
cette
séance
extraordinaire
et
informe
ce
dernier
du
sujet
principal.
Pour
répondre
aux
besoins
de
la
collectivité
en
matière
d'emploi
administratif,
il était
nécessaire
de
faire
des
démarches
auprès
du
Comité
Technique
Intercommunal
CDG42
et
ensuite
de
valider
celles-ci
par
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Procéder
aux
démarches
internes,
délibérer
une
candidature
spontanée
d'un
agent
administratif.
DÉLIBÉRATIONS
2022-45
Suppression
de
poste
au
tableau
des
effectifs
2022-46
Modification
quotité
horaire
sans
suppression
du
poste
existant
Madame
le
Maire
explique
que
le
tableau
des
effectifs
actuel
fait
état
de
deux
postes
Agent
administratif
pour
une
quotité
horaire
de
17h50
chacun
soit
un
total
de
35h00
au
tableau
des
effectifs
sur
la
poste
d'agent
administratif.
La
collectivité
fait face
à une
déclaration
de vacance
d'emploi
déposée
sur
la plateforme
Emploi
territorial
sous
le numéro
VO42210600315443001
en
date
du
7 juin
2021
suite
à la mutation
de
l'ancien
agent
administratif
et
restée
sans
candidature.
Afin
de
donner
plus
de
possibilité
de
recrutement,
madame
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
modifier
le tableau
des
effectifs
de
la manière
suivante. Suppression
d'un
poste
d'agent
administratif
pour
17h50
hebdomadaire
et
modification
de
la
quotité
d'heures
du
second
poste
pour
35h00
hebdomadaire.
Cela
permettra
de
recruter
plus
facilement
un
agent,
le
poste
ayant
déjà
une
candidature-sous
cette
condition.
Afin
de
mettre
en
œuvre
cette
modification,
il était
nécessaire
de
faire
une
demande
de
saisines
en
amont
au
Comité
Technique
Intercommunal
CD642.
En
date
du
20
octobre
2022
une
saisine
numéro
2022-11-18/88
pour
suppression
de
poste
et
une
saisine
numéro
2022-11-18/89
pour
modification
de
quotité
horaire
sans
suppression
du
poste
existant
sont
faite.
Après
réunion
du Comité
Technique
Intercommunal
en
date
du
18
novembre
2022,
ces
demandes
de
saisines
ont
reçu
un
Avis
Favorable.
Il
convient
aujourd'hui
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
la modification
du
tableau
des
effectifs.
Après
délibération
le Conseil
Municipal
de Maizilly,
à l'unanimité
par
11 votes
pour,
valide
la suppression
de poste,
agent
administratif
créé
par
délibération
2017-022
en date
du huit septembre
deux
mille
dix-sept. Après
délibération
le Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à
l'unanimité
par
11 votes
pour,
valide
la modification
quotité
horaire
sans
suppression
de
poste,
du
poste
d'agent
administratif
créé
par délibération
2020-
043
du
vingt
neuf
octobre
deux
mille
vingt.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
60
04
5f,
mairie@maizilly.fr.
Accueït
du
public
le
lundi
et
Jeudi
de
14h30
à
18h00. 2022-047
Tableau
des
effectifs
décembre
2022
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
suite
aux
demandes
de
saisines
2022-11-18/88
et
2022-11-18/89
ayant
reçu
avis
favorable
en
date
du
18
novembre
2022
par
le
Comité
Technique
Intercommunal
CDG42.
Ii
convient
de
procéder
à la
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
conformément
à l'article
34
de
la
loi
du
28
janvier
1984.
Madame
le
Maire
présente
le
nouveau
tableau
de
effectifs
après
application
des
saisines.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à l'unanimité
par
11
votes
pour,
valide
le
tableau
des
effectifs
en
application
au
1%
décembre
2022.
2022-048
Recrutement
Adjoint
Administratif
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
suite
à la
déclaration
de
vacance
d'emploi
numéro
VO42210600315443001
en
date
du
7 juin
2021,
le
poste
d'adjoint
administratif
n'a
pas
eu
de
candidature.
Celui-ci
est
occupé
actuellement
par
un
agent
administratif,
dans
un
premier
temps
mis
à
disposition
par
le
CDG42
et
en
contractuel
depuis
6
mois.
Aujourd'hui
une
candidature
spontanée
de
cet
agent
en
date
du
10
octobre
2022
est
proposée.
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
donner
son
avis
sur
le
recrutement
de
cet
agent
administratif.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal
de
Maizilly,
à l'unanimité
par
11
votes
pour,
valide
la
candidature
spantanée
reçu
le
10
octobre
2022.
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire,
propose
au
Conseil
Municipal
de
mettre
en
place
dès
à présent
les
démarches
de
recrutement
d'un
adjoint
technique
et
répondre
aux
besoins
de
la
collectivité
pour
2023,
Après
épuisement
des
délibérations
et
divers,
la
séance
est
levée
à
19h46.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
04
77
69
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
le
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00, Approbation
du
présent
Procès-Verbal
le
44/42/20
9 2.
Nom
Prénom
Fonction
Signature
LEBEAU
Colette
Maire
CHASSAGNE
Jean-Paul
187 Adjoint
LEBON
Marie-José
2ème
Adjointe
DURHEZ
Didier
3ème
Adjoint
MEILLER
Laëtitia
Conseillère
LOPEZ
Anthony
Conseiller
délégué
PATIN
Raphaël
Conseiller
délégué
2,
:
Secrétaire
de
séance
SANCHES
Véronique
Conseillère
To
voir
e <
BOISSE
Sabrina
Conseillère
déléguée
Hs
Veil
VIVIER
Angélique
Conseillère
déléguée
Qye—
SAFER Michel
Conseiller
Rsvvoie.
204
route
du
bourg
42750
MAIZILLY,
G4
77
60
04
51,
mairie@maizilly.fr.
Accueil
du
public
te
lundi
et
jeudi
de
14h30
à
18h00,