Procès Verbal - PV CM du 29 nov 2022

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Procès Verbal - PV CM du 29 nov 2022 Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Manthes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 29 nov 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, PROCÈS VERBAL du 29 novembre 2022 à 20 h 30

MM. Nathalie DURAND, Gilles MORGUE, Didier CASSAN, CREPISSON Béatrice, Patrick LEPETIT, Patrice

TARDY-JEUNOT, Lilian ROBIN, Gérard ROUSSET, Claude EPARVIER, Marion DERLON, Céline DURAND,

Nadège SIBEUD.

Secrétaire de séance : Didier CASSAN

Procurations : Myriam PINAZ à Béatrice CREPISSON

Emmanuelle BONNET à Didier CASSAN

Gérard VALLET à Nathalie DURAND

Approbation du procès verbal rendu du conseil municipal du 25 octobre 2022 : Votants : 15, Pour : 15

Mme le Maire demande pour rajouter trois délibérations à l’ordre du jour. Votants : 15, Pour : 15

1 - Délibérations :

Renouvellement d’un contrat à durée déterminée : Mme le Maire propose de renouveler le contrat à durée déterminée pour à partir du 3 janvier 2023 jusqu'au 7 juillet 2023, la personne en poste donnant pleinement satisfaction, Mme le Maire soumet au vote. Votants : 15, Pour : 15

Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs Votants : 15, Pour : 15 Mmes DELMAS Raymonde et Françoise DA SILVA seront les agents recenseurs pour la commune, Mme le Maire propose de maintenir la rémunération attribuée lors du recensement 2017, à savoir 1.75 € par logement, 1.15 € par bulletin individuel, 25 € par séance de formation. Votants : 15, Pour : 15

Renouvellement de l'adhésion au CNAS : Mme le Maire rappelle que la commune a adhéré au CNAS pour les agents retraités à compter de 2018, elle propose de renouveler le contrat pour les agents retraités pour une durée de 5 ans. Votants : 15, Pour : 15

Modification des tarifs de la salle de location de la salle des fêtes : Mme le Maire rappelle les tarifs actuels de la location de la salle et précise qu’actuellement il n'y a aucun tarif pour le chauffage. Compte tenu de l'augmentation des coûts de l'énergie, elle propose d'augmenter les tarifs, et elle donne les tarifs pratiqués dans les communes extérieures : Les tarifs proposés à compter du 1° janvier 2023 sont Tarifs Eté Hiver

Associations : 40 € A0 €

Journée particulier Manthes 150 € 200 €

Week-end particulier Manthes 220 € 300 €

Journée particulier extérieur 250 € 300 €

Week-end particulier extérieur 370 € 450 €

La période hivernale sera du 15 octobre au 15 avril. Les réservations de la salle prises antérieurement ne seront pas concernées par ces hausses de tarifs. Votants : 15, Pour : 15

Dossier de Sacristie: Mme le Maire propose de prendre 3 délibérations concernant des demandes de Subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Département de la Drôme, et de la Région Auvergne Rhône Alpes. Mme le Maire rappelle que la commune va bénéficier d’un déplafonnement des subventions accordé par Mme la Préfète de la Drôme. Votants : 15, Pour : 15

2 - Compte rendu COPIL Centre Village :

Mme le Maire donne des explications sur la réunion du 22 novembre, Mme BOURGON, architecte des bâtiments de France, Mme ARMISOGGLIO de la communauté de communes et M. GRIMAUD architecte conseil à la communauté de communes, MM LERUTH et JOLI du cabinet ZEPELLIN ont fait le tour de la commune afin de vérifier les possibilités de déconstruction des maisons, et de la réorganisation du centre Village. Mme le Maire donne des explications au conseil au sujet de l'agrandissement du bâtiment HAASE. Ensuite la réunion s’est poursuivie avec un groupe de travail hors conseil, 11 personnes ont participé à ces ateliers.

Prochain réunion du COPIL le 17 janvier 2023 à 14 h. la prochaine réunion COPIL et groupe de travail prévue en février.3 - Questions diverses :

Réunion Préfecture/ONF/communes le 18 novembre à la Préfecture : Mme le Maire fait un rappel du dossier,

le Directeur régional, le comptable et un agent de l'ONF étaient présents. Après discussion, il en ressort que l'ONF confirme que les sommes réciamées restent dues, l'ONF a proposé un étalement des dépenses. Mme la Secrétaire générale s’est engagée à renégocier avec l'ONF LYON et PARIS. Les élus des communes souhaitent faire avancer le projet en cours avec l’entreprise CHEVAL.

Éclairage Église : Le chantier pour la rénovation de l'église a enfin démarré depuis la semaine dernière. Sacristie : Lors des travaux, il a été découvert que l'éclairage de la sacristie est pris depuis le compteur du Prieuré.

Opération arbres la distribution s’est très bien passée.

Container textile Croix rouge: Mme le Maire donne lecture du courrier de la croix rouge nous demandant l'autorisation de poser un container pour récolter le textile. Le Conseil est d'accord et propose de le positionner à Port de Jonc.

Cabinet infirmier : les infirmières se plaignent du froid dans le cabinet et souhaitent une amélioration du chauffage dans la salle d'attente.

Guignol à la salle des fêtes : plusieurs dates sont proposées

Réunion sur le site de l’association de la truite de la Veuze avec le géomètre prévue Mardi 6 décembre à 10h 30.

Repas CCAS samedi 3 décembre préparé et servi par le restaurant des sources à Manthes, 80 personnes sont inscrites.

La séance est levée à 22 h 20