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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 14 liste deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
PRESENTS : Mmes BOASSO, COURANT, COUSTOULLIN, CRAPOULET, DELAGE-FRANCK, MAS, MERMIER, ODRU, SIONNET,
MM. PORTA, ARGOUD-PUY, BOYER, ECHINARD, FAURE, FAVET, GARCIA, GARCIN, MARTIN, PAILLET, RUGGIU
POUVOIRS : Mme BAUDOIN à M. PORTA, M. CHASSERY à M. RUGGIU, M. ASTIER-PERRET à Mme COURANT (à partir de 19h40), Mme GARCIN à Mme MERMIER, Mme LEMAITRE à Mme ODRU, M. PARAZON à M. ARGOUD-PUY
ABSENTS : Mme WIPF
Secrétaire de séance : M. FAURE
Date de la publication sur le site de la commune de Vaulnaveys-le-Haut : 21.12.2023
2023/065/14-12 - FINANCES : Décision modificative n°2 – Virements de crédits Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants)
2023/066/14-12 - FINANCES : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2024
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants)
2023/067/14-12 - SOCIAL : Convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et le CCAS de Vaulnaveys-le- Haut pour la prise en charge de frais d’accompagnement d’un élève en situation de handicap Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Modalités de vote : Décision adoptée avec 25 voix POUR et 1 abstention de Mme MERMIER
2023/068/14-12 - LOGEMENT : CESSION D’UN BIEN COMMUNAL
Rapporteur : Jean-Yves PORTA / Martine MERMIER
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants)
2023/069/14-12 - LOGEMENT : Convention de gestion en flux des logements sociaux : modalités de gestion des réservations communales au sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de la réforme des attributions des logements sociaux
Rapporteur : Martine MERMIER
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants)
2023/070/14-12 - ENFANCE-JEUNESSE : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’A.C.L (Association des Centres de Loisirs) pour le fonctionnement du Centre de Loisirs et du service Jeunesse – Année 2024
Rapporteur : Isabelle COURANT
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants)
2023/071/14-12 - SALLES COMMUNALES : Convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’association ESV (Etoile Sportive de Vaulnaveys-le-Haut) concernant la gestion de la salle Jean Platel. Rapporteur : Isabelle COURANT
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants)
2023/072/14-12 - AIR, ENERGIE ET CLIMAT : Service public de l'efficacité énergétique dédié aux communes (SPEE communes) : Convention de partenariat pour la période 2024-2027 entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et Grenoble Alpes Metropole
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants) 2023/073/14-12 - FORET : Acquisition de parcelles privées de forêt
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants)
2023/074/14-12 - FORET : Certification PEFC de la gestion durable de la forêt d’une collectivité publique Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
Modalités de vote : Décision adoptée à l'unanimité (26 votants)
2023/075/14-12 - VŒU : Vœu en faveur de la liaison par câble Saint-Martin-le-Vinoux / Fontaine – Contribution de la commune de Vaulnaveys-le-Haut à l'enquête publique en cours
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Modalités de vote : Décision adoptée avec 24 VOIX POUR, 1 VOIX CONTRE (Patricia SIONNET)
A Vaulnaveys-le-Haut, le 19 décembre 2023.
Le Maire,
Jean-Yves PORTA