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Document publié le Jeudi 25 août 2022 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 25 08 liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AOUT 2022
2022/044/08-25 - INTERCOMMUNALITE / SICCE : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la caisse d’allocations familiales de l’Isère
Rapporteur : Jean-Yves PORTA / Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2022/045/08-25 - ASSOCIATIONS : Subvention à l’association « VAULN'ATHLE KIDS »
Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2022/046/08-25 - FINANCES : Décision modificative n°2 : Virement de crédits
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2022/047/08-25 - CULTURE / BIBLIOTHEQUE : Autorisation de signature de l’avenant à la convention culturelle pour le projet des intermèdes 2022.
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
A Vaulnaveys-le-Haut, le 25 août 2022.
Le Maire,
Jean-Yves PORTA