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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2023 12 14 convocation cm)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 14 décembre 2023 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. FINANCES : Décision modificative n°2 – Virements de crédits
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. FINANCES : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2024 Rapporteur : Jean-Yves PORTA
5. SOCIAL : Convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et le CCAS de Vaulnaveys-le-Haut pour la prise en charge de frais d’accompagnement d’un élève en situation de handicap
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. LOGEMENT : CESSION D’UN BIEN COMMUNAL
Rapporteur : Jean-Yves PORTA / Martine MERMIER
7. LOGEMENT : Convention de gestion en flux des logements sociaux : modalités de gestion des réservations communales au sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de la réforme des attributions des logements sociaux Rapporteur : Martine MERMIER
8. ENFANCE-JEUNESSE : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’A.C.L (Association des Centres de Loisirs) pour le fonctionnement du Centre de Loisirs et du service Jeunesse – Année 2024 Rapporteur : Isabelle COURANT
9. SALLES COMMUNALES : Convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’association ESV (Etoile Sportive de Vaulnaveys-le-Haut) concernant la gestion de la salle Jean Platel.
Rapporteur : Isabelle COURANT
10. AIR, ENERGIE ET CLIMAT : Service public de l'efficacité énergétique dédié aux communes (SPEE communes) : Convention de partenariat pour la période 2024-2027 entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et Grenoble Alpes Metropole Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
11. FORET : Acquisition de parcelles privées de forêt
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
12. FORET : Certification PEFC de la gestion durable de la forêt d’une collectivité publique Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
13. VŒU : Vœu en faveur de la liaison par câble Saint-Martin-le-Vinoux / Fontaine – Contribution de la commune de Vaulnaveys-le-Haut à l'enquête publique en cours
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
14. Informations
15. Questions Diverses
CONVOCATION