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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 25 cm liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Outre-mer, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
2023/023/25-05 - GRENOBLE ALPES METROPOLE - Consultation règlementaire concernant la Zone à Faibles Émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux-roues motorisés « non classés » et Crit’Air 5/4/3 - Avis des Personnes publiques associées
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Avis approuvé à l’unanimité
2023/024/25-05 - AIRE DE LOISIRS - Convention de droit de passage avec ORANGE dans le cadre du projet de création d’une aire de loisirs
Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2023/025/25-05 - FONCIER - Transfert à Grenoble Alpes Metropole de l’emprise de la déchetterie de Vaulnaveys- le-Haut et de sa voie d’accès
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2023/026/25-05 - FORET - Convention d’exploitation groupée de bois Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité
2023/027/25-05 - AFFAIRES GENERALES / SYNDICAT - Modification des statuts du SYMAGE Rapporteur : Martine MERMIER
Décision approuvée à l’unanimité
2023/028/25-05 - AFFAIRES GENERALES / SICCE - Retrait de la commune de Saint Georges de Commiers de la compétence n°1 « accompagnement aux activités de la vie scolaire du collège de Jarrie » gérée par le syndicat Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2023/029/25-05 - AFFAIRES GENERALES - Délibération portant désignation du référent déontologue élus Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2023/030/25-05 - FINANCEMENT - Programmation LEADER 2023-2027 du GAL « Entre Lacs et Montagnes » Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
A Vaulnaveys-le-Haut, le 20 mai 2023.
Le Maire,
Jean-Yves PORTA