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Déliberation - Liste des delib examinees 26092023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib examinees 26092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
lors de la séance du 26 septembre 2023
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 juillet 2023.
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°5 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectiv it és Territoriales – Période du 29 juin 2023 au 19 septembre 2023 (monsieur le maire)
Délibérations :
N°2023-045 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Admission en non-valeur de cotes irrécouvrables (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2023-046 – DIRECTION « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Délibération communale instaurant la déclaration préalable à l’édification de clôture (monsieur le maire)
N°2023-047 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention entre la commune de Gémenos et la commune de Cuges-les-Pins – Location du bassin du centre Aquagem pour les scolaires – Année 2023/2024 – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué aux affaires scolaires)
N°2023-048 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création de postes saisonniers - Régularisation (madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale) N°2023-049 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d’adjoint technique – Service Fablab (madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale)
N°2023-050 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Règlement de fonctionnement du Pôle Enfance Jeunesse Education – Modification n°11 ( monsieur Frédéric Adragna, adjoin t délégué à l’enfance et la jeunesse)
N°2023-051 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption du Cahier des tarifications n°007/2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)
N°2023-052 – DIRECTION RE SSOURCES – FINAN CES COMMUNALES – Budget principal de la commune –– Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)
N°2023-053 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d’ingénieur principal suite à avancement de grade – Direction Pôle Cadre de Vie (madame France Leroy, adjointe déléguée à l’administration générale)
Mis en ligne sur le site internet le 27 septembre 2023
Affiché le 27 septembre 2023