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Déliberation - Liste des delib examinees 19122023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib examinees 19122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
lors de la séance du 19 décembre 2023
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 novembre 2022.
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°6 des décis io ns du maire prises dans l e cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectiv it és Territoriales – Période du 22 novembre 2023 au 10 décembre 2023 (monsieur le maire)
Délibérations :
N°2023-076 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Acomptes de subvention à verser aux associations au titre de l’année 2024 (monsieur Alain Ramel, adjoint délégué à la vie associative)
N°2023-077 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES SANITAIRES – Stérilisation et identification des chats errants – Renouvellement du conventionnement avec les vétérinaires – Année 2024 – Autorisation de signature (madame Fanny Saison, conseillère municipale déléguée aux affaires sanitaires)
N°2023-078 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Renouvellement du Contrat de médecine préventive avec le GIMS – Année 2024 – Autorisation de signature ( monsieur Jean -Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°2023-079 – DIRECTION RESSOURCES - PERSONNEL COMMUNAL – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – SERVICE ANIMATION – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour les vacances scolaires 2024 ( monsieur Jean -Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°2023-080 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et autorisant le recrutement d’agents contractuels sur ces emplois – Article 3-I-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Année 2024 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°2023-081 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Détermination des taux de promotion d’avancements de grade – Année 2024 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°2023-082 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – FINANCES COMMUNALES - Acompte de subvention à verser au C.C.A.S. au titre de l’a nnée 2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)
N°2023-08 3 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption du Cahier des tarifications n°009/2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)
N°2023-08 4 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Créations de poste ( monsieur Jean -Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°2023-08 5 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Délibération instituant la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°2023-086 – DIRECTI ON « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Lancement d'un accord cadre d’entretien des espaces verts sur le domaine communal de la Ville de Cuges-les-Pins – Autorisation de signature ( monsieur Gérard Rossi, adjoint délégué aux travaux et aux marchés publics )
N°2023-087 – DIRECTION « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Dénomination des voies et détermination de la numérotation des habitations et autres constructions présentes sur le territoire communal – Secte ur 1 – Nord-Ouest Commune + RD8N (monsieur Alain Ramel, adjoint délégué chargé de la dénomination des voies)
N°2023-088 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune –– Adoption de la Décision Modificative n°3 de l’exercice 2023 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)
Mis en ligne sur le site internet le 20 décembre 2023
Affiché le 20 décembre 2023