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Procès Verbal - 20260316163119213
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260316163119213)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
MAIRIE
DE
BRANDIVY-
Morbihan Tableau
des
délibérations
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
en
exercice
: 15
Convocation
et
affichage
: 17
février
2026
Présents
: MM.
GRANNEC
Guillaume,
LE
NOCHER
Yannick,
HERISSON
Liza,
OLSZER
Nadine,
CAHET
Laurent,
FRIBOURG
Pascal,
DANIBO
Céline,
LE
BRECH
Guillaume,
CHARLES
Pénélope,
DECOURCHELLE
Elodie
Absents
excusés
: PEYRE
Jean-Jacques
(pouvoir
à DANIBO
Céline),
DEMANNEZ
Viviane
(pouvoir
à
LE
NOCHER
Yannick),
SITRUK
Jean-Claude
(pouvoir
à GRANNEC
Guillaume),
BRULE
Guillaume,
PAILLEUX
Clara
Secrétaire
de
séance
: CHARLES
Pénélope
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
NUMERO
VOTE
D'ORDRE
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
04
février
2026 0303
1
A
l'unanimité
2026 Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
pour
2026
2026
_0303_2
A
l’unanimité
Reprise
anticipée
des
résultats
de
la
commune
2025
2026
_0303_ 3
A
l’unanimité
Vote
du
budget
primitif
de
la
commune
2026
2026 0303
4
A
l'unanimité
Fongibilité
des
crédits
: budget
communal
2026
2026 0303
5
A la majorité
Vote
de
la
subvention
d'équilibre
du
budget
communal
2026_0303_6
A
l’uUnanimité
au
budget
CCAS
2026
Reprise
anticipée
des
résultats
du
budget
du
2026 _0303_7
A
l’unanimité
lotissement
de
Kerican
2025
Vote
du
budget
primitif
lotissement
de
kerican
2026
2026 0303
8
A
l’unanimité
Vote
des
subventions
2026
au
profit
des
associations
2026_0303_9
A
l’Unanimité Des
votants
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
CHARLES
Pénélope
Guillaume
GRANNEC