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Déliberation - Délibération 2023 12 Compte Administratif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzielle.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2023 12 Compte Administratif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2023
MAI
RI
E
D
A
U
7
I
E
L
L
E
DE
préfecture
le
07/04/2023
ER
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
D
É
LI
ID
: 031-213100365-20230404-2023_12_2-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
AVRIL
2023
Délibération
N°2023-12
L’an
deux
mille
vingt-trois,
mardi
04
avril,
à
21
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'AUZIELLE
(Haute-
Garonne),
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Michèle
SEGAFREDO,
Maire
de
la commune.
Date
de
la
convocation
: 30
mars
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 13
Votants
: 17
Présents
: Mireille
ARNOULT,
Johana
ATTAÏECH,
Jean-Philippe
CAMES,
Francis
EARD,
Michèle
SÉGAFREDO,
Chantal
RESTES,
Frédéric
RESTES,
Etienne
BREMAND,
Bruno
PASTUREL,
Mathieu
JEAN,
Pascale
FLAGEL,
Cristel
RINCENT,
Pierre
SANS.
Absents
représentés
: Sylvie
LEONELLI
(pouvoir
à M.
CAMES)
, Karine
BOUILLOUD.(Mme
RESTES),
Julie
SORLI
(Mme
ARNOULT),
Marie-Claude
BLAD
(pouvoir
à M.BREMAND).
Absents
ou
excusés
: Jean-Marie
FREU,
Frédéric
DOLE.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Philippe
CAMES.
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
Vote
du
compte
administratif
2022
Le
Maire,
Michèle
SEGAFREDO,
donne
la
parole
à
Monsieur
PASTUREL,
adjoint
aux
finances,
afin
que
ce
dernier
présente
au
Conseil
les
résultats
du
Compte
Administratif
2022.
Elle
se
retire
ensuite
du
vote.
Vote
pour:
Mireille
ARNOULT,
Johana
ATTAÏECH,
Jean-Philippe
CAMES,
Francis
EARD,
Chantal
RESTES,
Frédéric
RESTES,
Etienne
BREMAND,
Bruno
PASTUREL,
Mathieu
JEAN,
Pascale
FLAGEL,
Cristel
RINCENT,
Pierre
SANS,
Sylvie
LEONELLI
(pouvoir
à
M.
CAMES)
, Karine
BOUILLOUD.(Mme
RESTES),
Julie
SORLI
(Mme
ARNOULT),
Marie-Claude
BLAD
(pouvoir
à M.BREMAND).
Vote
contre :
Abstention
:
Après
examen,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
avec
16
voix
pour,
décide
:
- __ D'APPROUVER
le compte
administratif 2022
et d'arrêter
ainsi
Les
comptes :
Section
de
Fonctionnement
:
Reccttes
de
l'exercice
2022
1 573
980,65€
Dépenses
de
l'exercice
2022
1 540
179,45€
Résultat
de
l'exercice
antérieur
(si positif)
897
466,47
€
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
931
267,67
€
Section
d’Investissement
:
Recettes
de
l'exercice
2022
72
041,34€
Dépenses
de
l'exercice
2022
275
913,36€
Résultat
de
l'exercice
antérieur
(si positif)
86
361.54
€
Résultat
de
clôture
de
lexercice
-117
510.48C
Restes
à réaliser
en
recettes
0,00
€
Restes
à réaliser
en
dépenses
- 81
231.30
€
Résultat
cumulé
732
525.89
FAIT
ct
DELIBÈRE,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Mairie
d'Auxielle — Le
Village - 31650 AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Télécopie : 05
61
00
07
61
Email
: secretariaK@)mairie-augielle.fr
Horaires
d'ouverture
: lundi et mercredi
9h-12h
et
14b-18h,
vend.
9h-12b
et
14h-17b, Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2023
?
éfecture
le 07/04/2023
MAIRIE
D'’AUZIELLE
Resnp
ca
10
: 031-213100365-20230404-2023_12_2-DE
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Michèle
SEGAFREDO
Jean-Philippe
CAMES
Le
présent
document a
été
:
Publié
sur
le site
internet le
:
Î
1
AR.
2023
Notifié
le
:
Transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
:
Apphcation
de
la loi 82-623
du
22/07/1982
Modifiant
et
complétant
la
loi
82-813
du
02/03/1982
Cet
acte
est susceptible
de faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(http: hunww.telerecours.fr)
dans
le délai de deux
mois
à compter
de
la date
de publication
et de
notification.
Mairie
d'Auxielle
-
Le
Village
-
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Télécopie : 05
61
00
07
61
Email
: secretartaK@ marrte-auxfelle. fr
Horaires
d'onverture
: lundi
et mercredi
9h-12h
et
14b-18b,
vend.
9h-12b
et
14h-17h.