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Déliberation - SG 2023 12 21 10012024?v=1
Procès Verbal - PV 30 03 2023
Compte-Rendu - 21 09 2023 CR conseil municipal
Compte-Rendu - CR 21 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villages Vovéens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 21 12 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
les Villages
F4
J
ASIE
Fe
PV-COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
21
Décembre
2023
Convocation
du
13
Décembre
2023
Le
vingt
et un
Décembre
deux
mille
vingt-trois
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la Salle
Monfort
en
séance
ordinaire
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
GUERRINI,
Maire.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux:
Patrick
PARIS,
Stéphanie
RENVOISÉ
Alain
ALLELY,
Lydia
CHOUGNY,
Clément
HAQUET,
Frédérique
BAUER,
Jean
Michel
RICHER,
Josiane
BIRRE,
Jacques
TICOT,
Claudine
BOISSIERE,
Sylvie
DANTAN,
Audoin
DE
GOUVION
St
CYR,
Nathalie
CARNIS,
Hugues
PINOT,
Julien
POULAIN,
Hélène
VON
SAMSON,
Sylvie
PECQUET,
Vincent
CHENU,
Chrystèle
FREDDO.
Absents
excusés :
Monsieur
Michel
LE
MERLUS
donne
pouvoir
à Madame
Claudine
BOISSIERE.
Monsieur
Éric
PROUST
donne
pouvoir
à Monsieur
Patrick
PARIS.
Madame
Laurence
LEVEILLARD
donne
pouvoir
à Monsieur
Alain
ALLELY.
Madame
Aurore
LHOTE
donne
pouvoir
à Monsieur
Clément
HAQUET.
Monsieur
Jérôme
CHEV ALLIER
donne
pouvoir
à Madame
Nathalie
CARNIS.
Madame
Perrine
FOURMAS
donne
pouvoir
à Madame
Stéphanie
RENVOISE.
Monsieur
Rémy
PROUST
donne
pouvoir
à Monsieur
Vincent
CHENU.
Madame
Louise
GAUJARD
donne
pouvoir
à Madame
Sylvie
PECQUET.
Absent
excusé
sans
pouvoir :
Madame
Sandrine
CIRILO
Les
membres
présents
formant
la majorité
des
Conseillers
en
exercice,
Monsieur
Vincent
CHENU
est
nommé
Secrétaire
de
Séance.
Début
de
séance
à
20h05
Fin
de
séance
à
20h59
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
Novembre
2023
est
adopté
à l’unanimité
sans
observation.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
A
LA
COMMISSION
DES
IMPOTS
En
date
du
9 juin
2020,
le conseil
municipal
avait
désigné
les
membres
de
la commission
des
impôts.
Dans
cette
commission,
des
membres
sont
issus
du
conseil
municipal
et d’autres
de
la
société
civile.
Avec
la démission
de
Monsieur
AUFFRAY,
Madame
VON
SAMSON a
intégré
le
conseil
municipal.
Dorénavant,
sur
la
commission
des
impôts,
Madame
VON
SAMSON
devient
membre
issue
du
conseil
municipal
et non
plus
de
la vie
civile.
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
BAIL
PRESBYTERE
Le
bail
au
profit
du
presbytère
prend
fin
au
31
décembre
2023.
Il y
a lieu
de
le renouveler
du
1% janvier
2024
au
31
décembre
2026
pour
un
montant
de
532.70
€.
Ce
loyer
sera
révisable
au 1% janvier
de
chaque
année
selon
l’indice
du
coût
de
la
construction.
L’indice
initial
est
le T1
2023,
2077.
Il est posé
la question
concernant
les
diagnostics
de
classification
des
biens
en terme
d’énergie.
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
MARCHES
PUBLICS
Avenant
n°2
—- Changement
des
vannes
AEP
sur
la commune
Plus-values
et moins-values
en
fournitures
Montant
HT
TVA
Montant
TTC
Montant
initial
du
17
120
€
20%
20
544
€
marché Avenant
n°1
3500
€
20%
4200
€
Avenant
n°2
3000
€
20%
3600
€
Nouveau
montant
du |
23620
€
20%
28344
€
marché Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
Lancement
de
consultation
—- médiathèque
Dans
le cadre
du
projet
médiathèque,
il faudrait
missionner
un
coordinateur
SPS,
un
bureau
de
Contrôle
afin
qu’il
puisse
intervenir
dès
la
fin
de
la phase
APS,
pour
les
missions
suivantes
;
mission
de
base
L
(solidité
des
ouvrages)
et
S
(sécurité
incendie),
et
pour
être
en
cohérence
avec
les missions
MOE
qui
ont
été
demandées,
il faudrait
aussi
demander
les
missions
HAND
(accessibilité
PMR)
et PH
et TH
(phonique
et thermique).
L'opposition
est pour
le projet
mais
pas
celui-là.
Vote
pour
chaque
dossier
Pour
23
Contre
5
Abstention
0
RESSOURCES
HUMAINES
CET
(Compte
Épargne
Temps)
Ce
compte
permet
aux
agents
d'épargner,
dans
certaines
limites,
les jours
de congés
non
utilisés.
Il a été instauré
au
sein
de
la commune
les Villages
Vovéens.
Seuls
les jours
de
congés
non
pris
au
31
décembre
peuvent
être mis
sur
ce
CET.
Il est proposé
d’y
ajouter
les
2 jours
de
fractionnement
et les
récupérations
dans
la limite
de
24
heures
soit
3 jours
de
8h.
Avis
favorable
du
Conseil
Social
Territorial
(CST)
du
27novembre
2023
du
CDG
28.
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal Suppressions
de
postes
Le
CST
du
27
novembre
2023
a émis
un
avis
favorable
sur
les
suppressions
de
postes
suite
aux
créations
de
postes
validées
par
le conseil
municipal
:
-1
adjoint
technique
35h
-1
adjoint
du
patrimoine
35h
-]
agent
de
maîtrise
35h
-1
adjoint
technique
35h
-1
collaborateur
de
cabinet
à 35h
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
Plan
de
formation
2024
Après
avis
favorable
du
CST
du
27
novembre
2023,
il est
proposé
de
le
soumettre
au
conseil
municipal. L'élaboration
d’un
plan
de
formation
par
l’ensemble
des
collectivités
territoriales
au
profit
de
leurs
agents
est
obligatoire.
Ce
plan
de
formation
reprend
les
besoins
des
agents
énoncés
lors
de
l’entretien
annuel
ou
des
projets
à venir
au
sein
de
la commune.
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
Nouvel
Organigramme
2024
Après
avis
favorable
du
CST
du
27
novembre
2023,
il
est
proposé
de
soumettre
au
conseil
municipal
le
nouvel
organigramme.
(suite
aux
départs
/arrivées
et
décisions
du
conseil
municipal)
environ
38
EQTP
( équivalent
temps
plein)
sur
les
titulaires.
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
Organigramme
fonctionnel
de
la
Mairie
de
Villages
Vovéens
au
1°
janvier
2024
Cnef
de
Cabinet
Baptiste
3ARBARIN
Evayne
PALLU
tridia BUIN
1POSTE
VACANT
tfatthiès BRUNET Michael
GASNIER
X temps, 5 beson Apprenti
Titeuan
SUERRIN Renouvellement
du
contrat
groupe
d’assurance
La
commune
a la possibilité
de
pouvoir
souscrire
un
contrat
d’assurance
statutaire
garantissant
les
frais
laissés
à sa
charge,
en
vertu
de
l’application
des
textes
régissant
le statut
de
ses
agents
Le
centre
de
gestion
de
Fonction
publique
territoriale
d’Eure-et-Loir
peut
souscrire
un
tel
contrat,
en mutualisant
les risques,
pour
le compte
des
communes
et établissements
publics
qui
lui
donnent
mandat
pour
le faire
en
leur nom
Il y a lieu
de
prendre
une
délibération
pour
mandater
le centre
de
gestion
de
Fonction
publique
territoriale
d’ Eure-et-Loir
de
négocier
un
contrat
groupe
ouvert
à
adhésion
facultative
auprès
d’un
assureur
agréé,
et se réserve
la faculté
d’y
adhérer.
Ce
contrat
devra
couvrir
tout
ou
partie
des
risques
suivants
:
-
Agents
affiliés
à la C.N.R.A.C.L. :
Décès,
Accident/maladie
imputable
au
service,
Maladie
ordinaire,
Longue
maladie
/ Longue
durée,
Maternité-Paternité
et
accueil
de
l’enfant-Adoption,
Temps
partiel
thérapeutique,
Disponibilité
d’office
;
-
Agents
non
affiliés
à la C.N.R.A.C.L. :
Accident
du
travail,
Maladie
professionnelle,
Maladie
ordinaire,
Grave
maladie,
Maternité-
Paternité
et accueil
de
l’enfant-Adoption.
Ce
contrat
devra
également
avoir
les
caractéristiques
suivantes
:
Durée:
4 ans
Régime:
capitalisation.
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
COMPTE
RENDU
DE
LA
COMMISSION
BUDGETS,
FINANCES
ET
PROSPECTIVES
DU
7 DECEMBRE
2023
e
Tarifs
2024
Pour
les
tarifs
2024,
le
tableau
des
tarifs
est
annexé
à la
convocation.
>
Avis
favorable
de
la
commission
Mme
Von
Sanson
demande
les
raisons
de
cette
baisse
sur
les
tarifs
chauffages
de
certaines
salles. Il est répondu
qu’il
s’agit
d’un
réajustement
sur
la consommation
réelle.
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
e
Tarifs
eau/assainissement
2025
Il est proposé
de
maintenir
les
tarifs
de
2024
à l’identique
soit
-
Eau:
1.97
€/m3
-
Assainissement
: 2.90
€/m3.
>
Avis
favorable
de
la
commission
M
le Maire
rappelle
que
les prix
devront
évolués
dans
les
années
à venir.
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal e
Régime
indemnitaire
2024
Il est
proposé
une
enveloppe
budgétaire
de
142
000
€ pour
le régime
indemnitaire
et 25
000€
pour
l’IHTS/IFTS.
Le
régime
indemnitaire
a augmenté
de
21
630
€,
du
fait
de
l’intégration
des
CDD),
des
primes
de
régisseur,
de
la
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
si
elle
est
mise
en
œuvre
par
le
conseil
municipal
en
2024.
L’IHTS/IFTS
augmente
de
4 000€
du
fait des
élections
et du
Tour
d’Eure-et-Loir.
>
Avis
favorable
de
la commission
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
e
Autorisation
d’engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent
Comme
chaque
année,
pour
pouvoir
régler
nos
différents
fournisseurs
avant
le vote
du
budget
primitif,
il est impératif de délibérer pour
l’ouverture
des
crédits
en investissement
comme
suit :
Les
dépenses
concernées
en
investissement
sont
les
suivantes
HORS
RESTES
A
REALISER
N-1
:
BUDGET
PRINCIPAL
M14
: PAR
OPERATION
MONTANT
25
%
RAR
N-1
MONTANT
BP
:
pa
OPERATION/CHAPITRES
MONTANT
2023
et DM
Arrondi
€ supérieur
CHR
LE
8 063.82
1 936.18
484.00
Chapitre
21
Opération
145
—- Magasin
Chapitre
21
25
000.00
6 250.00
Opération
152
—- ST
Chapitre
21
117
000.00
29
250.00
Opération
160
— Vidéo
Chapitre
21
55
000.00
13
750.00
CRE
DRNRS n
VEUT
7250 2g
115 770.80
28 943.00
voirie
— chapitre
21
Opération
169
—
Acq
Matériel
adm
— chapitre
21
20800
Ge
SEE
10 000.00
2 500.00
matériels
— chapitre
21
RÉ
Ed es
135 000.00
33 750.00
publics
— chapitre
21
OPAOR
SORTE CES
-148100
57 852.00
14 463.00
Villeneuve
— chapitre
21
Opération
216
-Éclairage
benne
204
10
200.00
106
000.00
26
500.00
GER
en
A
Ge
164000
181 160.00
45 290.00
— chapitre
21
Opération
237
-
Signalétique
— Chapitre
21
2
CRE
RO
AR
nRS
10 000.00
2 500.00
associations
chapitre
21 Opération
257
-
Construction
gendarmerie- |
93
298.42
26
701.58
6 675.00
chapitre
21
GRALON
AC nEEre
Pa et
30
800 000.71
200 000.00
Sazeray
chapitre
21
Opération
263
-
Médiathèque
chapitre
21
58
335.00
65
000.00
16
250.00
Opénon
Te
AO)
SG
4s is
181 000.00
45 250.00
opération
chapitre
21
Opération
268
—
Tour
de
Pavillon-
Chapitre
21
EU
EAU
RO
a
RDA
82 000.00
20 500.00
souvenir
chapitre
21
SO
ee
pa
CS
30 000.00
7 500.00
municipale
chapitre
21
Opération
389
—
Mobilier
20
000.00
5 000.00
urbain
— chapitre 21
Opération
390
— Eglise
VSN
84
608.00
21
152.00
chapitre
21
COR
NE
one
170 000.00
42 500.00
Santé
chapitre
21
TOTAL
322
064.26
2 346
709.27
586
677.00
Mme
Von
Sanson
demande
ce
que
contient
l’opération
265,
hors
opération.
Mme
Chougny
répond
qu’il
s’agit
de
diverses
opérations.
BUDGET
EAU
M4) :
Chapitre
21
Immobilisations
corporelles
BP
2023
montant
=
186
079€
l4 investissement
=
46
520
€ Crédits
ouverts
BUDGET
ASSAINISSEMENT
M49
:
Chapitre
21
Immobilisations
corporelles
BP
2023
montant
=
275
426
€
l4
investissement
=
68
857
€
Crédits
ouverts
>
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à la majorité
Pour
26
Contre
1
Abstention
1
e
Décision
modificative
n°3
— Budget
assainissement
Suite
à la
revalorisation
des
salaires
en juillet
2023
de
1.5%
du
point
d’indice,
il convient
de
réajuster
Le
montant
de
la participation
des
coûts
agents
comme
suit
: Section
de
fonctionnement
:
Sens
Chapitre
Article
Libellé
Montant
D
012
6215
Personnel
affecté
par
la | +
7500
collectivité
D
022
022
Dépenses
imprévues
- 7500
>
Avis
favorable
de
la commission
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
e
Travaux
avec
le
Diocèse
Le
bâtiment
de
la paroisse
présente
de
très
grosses
fissures.
La
commune
leur
a donc
demandé
de régler
ce problème.
Néanmoins,
le mur
mitoyen
apposé
sur le bâtiment
présentant
également
des
fissures,
1l a été
convenu
avec
la paroisse
que
la commune
prendrait
à sa
charge
35
%
des
frais
soit
3
694.16
€ TTC.
Afin
de
sécuriser
le paiement,
1l y a lieu
de
délibérer.
>
Avis
favorable
de
la
commission
Vote
à l’unanimité
du
conseil
municipal
DIVERS
Analyse
d’eau
CARSO.
Point
de
surveillance
:19
Rue
du
pavillon
— Rouvray
Saint
Florentin
Nitrates
en NO3
: 0.79
mg/l
M
Paris
prend
la parole
concernant
l’article
de
presse
sur
le cimetière.
Il rappelle
à Mme
Pecquet
que
le nouveau
cimetière
n’est
pas
au
« milieu
de
la campagne
».
M
Paris
rappelle
connaître
de
nombreux
administrés
qui
n’auraient
pas
souhaité
être
inhumés
dans
les
cimetières
de
communes
déléguées
et inversement.
M
Chenu
pense
que
d’autres
solutions
auraient
pu
être
envisagées
comme
le
relevage
des
tombes Mme
Freddo
se
demande
s’il
est
du
rôle
des
élus
de
continuer
à
représenter
une
identité
singulière
ou
faut-il
une
identité
plus
commune,
les Villages
Vovéens
? Elle
rappelle
le coût
du
projet
et l’impact
sur
le personnel
en
terme
d’entretien.
Un
référendum
est
aussi
évoqué.
Mme
Von
Sanson
évoque
un
loupé
concernant
la possibilité
de demander
l’avis
à la population.
M
le Maire
rappelle
que
ce projet
à débuter
en
2003
Mme
Freddo
se demande
si Sazeray
c’est
Voves
?
M
Paris
lui répond
par
l’affirmative.
M
Haquet
rappelle
que
le futur
cimetière
est
en
sortie
de
Voves.
Mne
Birre
évoque
des
discussions
au
sein
du
club
des blés
d’or,
et la volonté
pour
les personnes
de
ne
pas
être
inhumées
dans
les
cimetières
existants
sans
respecter
l’histoire
de
chacun
et sont
favorable
au
nouveau
projet.
M
Chenu
rappelle
qu’il
est
de
la liberté
de
chacun
de
pouvoir
choisir
le lieu
d’inhumation. M
Ticot
rappelle
des
discussions
avec
les
pompes
funèbres,
lorsqu’il
était
adjoint,
à savoir
le
problème
des
sols
trop
meubles
sur
le
cimetière
actuel
de
Voves
empêchant
le
relevage
des
tombes. M
le Maire
rappelle
la contrainte
des
tombes
perpétuelles.
Il évoque
également
le point
dans
l’article
de presse
concernant
la politique
« bourg
centre
» du
Département
qui
après
audition
des
divers
projets
a permis
à la commune
d’être
retenue.
M
le
Maire
pense
que
la politique
« bourg
centre
»
ne
consiste
pas
dans
le
fait
de
dynamiser
uniquement
le
bourg
mais
qu’il
s’agit
aussi,
lorsque
l’on
se
retrouve
aux
responsabilités,
de
prévoir
l’avenir,
d’attirer
de
nouvelles
populations
et donc
de
prévoir
la vie
sur
le
long
terme
par
conséquent
de
penser
aux
projets
tels
que
les
cimetières.
Mme
Carnis
revient
sur
le
besoin
pour
les
administrés
d’être
inhumés
ou
incinérés
dans
un
endroit
lié à leur histoire.
Dates
:
Sous
réserve
de
modifications.
11/01/2024
Commission
association,
fêtes
et
culture
09/01/2024
Cérémonie
médaillés
du
travail
12/01/2024
Galette
—- Vœux
du
maire
16/01/2024
Réunion
d’adjoints
25/01/2024
Conseil
municipal
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h59
Vu
par
nous,
Monsieur
GUERRINI
Marc,
Maire
des
Villages
Vovéens,
pour
être
affiché
à la
porte
de
la
mairie
conformément
aux
dispositions
de
l’article
21
21
25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Secrétaire
de
Séance
de
la Séance
précédente :
M
Chenu
Vincent