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Déliberation - cms 06 067 Modification de la composition de la commission jeunesse sport culture et vie associative
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Tignes.
Lien du pdf (Déliberation - cms 06 067 Modification de la composition de la commission jeunesse sport culture et vie associative)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 26 JUIN 2025
L'an deux mille vingt cinq, le vingt six juin à 18 heures 00 le Conseil Municipal, légalement convoqué, conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni en salle du conseil municipal à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Serge REVIAL, Maire.
Présents :
M. Serge REVIAL Maire, M. Olivier DUCH 1er adjoint, Mme Capucine FAVRE 2ème adjointe, M. Hubert DIDIERLAURENT 3ème adjoint, Mme Céline MARRO 4ème adjointe, M. Jean-Sébastien SIMON 5ème adjoint, M. Franck MALESCOUR Conseiller municipal, Mme Clarisse BOULICAUD Conseillère municipale, Mme Justine FRAISSARD Conseillère municipale, Mme Julie FAVEDE Conseillère municipale
Absents représentés :
M. Sébastien HUCK Conseiller délégué représenté par Mme Capucine FAVRE 2ème adjointe,
M. Martial DEBUT Conseiller municipal représenté par M. Franck MALESCOUR Conseiller municipal,
M. Tanguy AMIGUES Conseiller municipal représenté par M. Serge REVIAL Maire,
Absents :
Mme Laurence FONTAINE Conseillère municipale, Mme Frédérique JULIEN Conseillère municipale, Mme Odile PRIORE Conseillère municipale, M. Douglas FAVRE Conseiller municipal, M. Stéphane DURAND Conseiller municipal
Céline MARRO est désignée secrétaire de séance (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date de convocation : 20/06/2025
Nombre de conseillers en exercice : 18 – Nombre de conseillers présents : 10 - Nombre de votants : 13
Finances - administration générale - vie économique
2025_06_067 Modification de la composition de la commission jeunesse, sport, culture et vie associative
L’article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit la possibilité de créer des commissions permanentes spécialisées chargées d’étudier les dossiers qui sont soumis au Conseil Municipal.
Par délibération n°D20120-08-02 du 14 septembre 2020, le conseil municipal a créé la commission "Jeunesse, sport, culture et vie associative" et désigné ses membres. Par délibération n° D2021-11-15 du 16 décembre 2021, Mme Stéphanie GUALANDI est désignée membre de la commission en remplacement de Mme Nadia CHENAOUI suite à sa démission du conseil municipal.
Pour rappel, Monsieur le maire est Président de droit des commissions municipales, les autres membres de la commission "Jeunesse, sport, culture et vie associative" sont :
• Mme Céline MARRO,
• M. Sébastien HUCK,
• M. Jean-Sébastien SIMON,
• M. Thomas HERY
• Mme Frédérique JULIEN,
• M. Stéphanie GUALANDI,
• M. Stéphane DURAND,
• M. Martial DEBUT,
• M. Julie FAVEDE.
Madame Stéphane GUALANDI a fait part, par courrier du 31 janvier 2024, de sa démission du conseil municipal.
Monsieur Thomas HERY a fait part, par courrier du 30 avril 2025, de sa démission du conseil municipal.
Ces 2 fonctions restants vacantes, il convient de modifier la composition de la commission "Jeunesse, sport, culture et vie associative"au nombre de 8 membres.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°D20120-08-02 du 14 septembre 2020 le conseil municipal portant création des commissions municipales et désignant leurs membres,
Vu la délibération n° D2021-11-15 du 16 décembre 2021, portant modification de la composition de la commission municipale « Jeunesse, Sport, Culture et Vie Associative »,
Vu la lettre de démission du conseil municipal de Madame Stéphanie GUALANDI en date du janvier 31 janvier 2024,
Vu la lettre de démission du conseil municipal de Monsieur Thomas HERY en date du 30 avril 2025,
A reçu un avis favorable en Commission finances - administration générale - vie économique du 17/06/2025
Il est proposé au conseil municipal :
ARTICLE UNIQUE: De modifier la composition de la commission municipale « Jeunesse, Sport, Culture et Vie Associative » au nombre de 8 membres, comme suit :
• Monsieur le maire, Président de droit,
• Mme Céline MARRO,
• M. Sébastien HUCK,
• M. Jean-Sébastien SIMON,
• Mme Frédérique JULIEN, • M. Stéphane DURAND,
• M. Martial DEBUT,
• M. Julie FAVEDE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité (13 voix pour), adopte.
#signature#
Le Maire,
Serge REVIAL
Délais et voies de recours
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès du Maire dans les deux mois suivant sa notification. Elle peut également faire l’objet d’une recours contentieux, auprès du Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun - Boîte Postale 1135 - 38022 Grenoble Cedex - Téléphone : 04 76 42 90 00 - Télécopie : 04 76 51 89 44 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr (dans le même délai, ou le cas échéant, dans les deux mois suivant le rejet du recours gracieux.