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Compte-Rendu - cr du 13 08 2013 Document publié le Mardi 13 août 2013 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 13 08 2013)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Investissement et développement économique, 1

COMPTE RENDU

DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 AOUT 2013

Les convocations ont été envoyées le trente juillet deux mille treize aux conseillers afin de délibérer le treize août deux mille treize à dix-neuf heures.

Budget Communal :

Demande de subvention : Entente Bléneau Saint Privé Football :

Le Maire donne lecture du courrier de Monsieur FONTENOY Michel Secrétaire de l’Entente Bléneau Saint Privé de football. Cette association qui reçoit actuellement 6 enfants de Rogny, et ayant l’objectif de recruter au moins 30 jeunes, sollicite la commune pour le versement d’une subvention pour la rentrée 2013/2014.

Après délibération, le Conseil Municipal DECIDE de verser une subvention de 140.00 € à ladite association.

Espace Culturel et Touristique : Attribution des marchés :

Suite à la décision prise par le Conseil Municipal en date du 25/01/2013 d’aménager un Espace Culturel et Touristique en notre Commune, après l’obtention du permis de construire et après toutes les démarches obligatoires selon le code des marchés publics, il a été procédé à un appel d’offres en vue de désigner les entreprises adjudicataires des travaux.

L’attribution des lots s’établit ainsi :

Lot n°1 : Démolition à S.A.S TAUPIN – ZA route de Moulins sur Ouanne – 89130 TOUCY pour un montant hors taxe de 50 423.99 € (60 307.09 TTC).

Lot n°2 : Gros Œuvre à S.A.S TAUPIN - ZA route de Moulins sur Ouanne – 89130 TOUCY pour un montant hors taxe de 122 610.91 € (146 642.65 € TTC).

Lot n°3 : Charpente, Métallique, Serrurerie à DURY SARL – ZA Les Champs Casselins – 89000 SAINT- GEORGES-SUR-BAULCHE pour un montant hors taxe de 46 956.10 € (56 159.50 € TTC).

Lot n°4 : Charpente, couverture, zinguerie à DURY SARL - ZA Les Champs Casselins – 89000 SAINT- GEORGES-SUR-BAULCHE pour un montant hors taxe de 55 303.12 € (66 142.53 € TTC).

Lot n°5 : Menuiserie, Aluminium à SARL MENUISERIE POUPELARD – PA des Vallées, 4 rue de la Ferronnerie - 89220 BLENEAU pour un montant hors taxe de 27 195.00 €

(32 525.22 € TTC).

Lot n°6 : Menuiserie, Bois à SARL MENUISERIE POUPELARD – PA des Vallées, 4 rue de la Ferronnerie - 89220 BLENEAU pour un montant hors taxe de 15 375.00 € + option 3 480.00 € (18 388.50 € + option 4 162.08 € TTC).

Lot n°7 : Plâterie à MANU ISOLATION – 6 bis rue de Charbuy – 89240 LINDRY pour un montant hors taxe de 34 613.00 € (41 397.15 € TTC).2

Lot n°8 : Plomberie, Sanitaire à PSZ – 28 rue du Docteur Charpentier – 45230 SAINT-MAURICE-SUR- AVEYRON pour un montant hors taxe de 7 369.70 € (8 814.16 € TTC).

Lot n°9 : Electricité, Chauffage, Ventilation à SARL LAURIN FRERES – 12 rue du 8 mai 1945 – 89160 LEZINNES pour un montant hors taxe de 122 436.45 € (146 433.99 € TTC).

Lot n°10 : Revêtement dur sol et mur à DAVID SARL – Allée Jacquard, 6 avenue Jean Mermoz – 89000 AUXERRE pour un montant hors taxe de 13 500.00 € (16 146.00 € TTC).

Lot n°11 : Peinture à DELAGNEAU SAS – 37 avenue Jean Mermoz BP 10170 – 89003 AUXERRE pour un montant hors taxe de 9 131.76 + option 2 474.24 € (10 921.58 € + option 2 959.19 € TTC).

Définition de l’intérêt communautaire pour l’ensemble des compétences

exercées par la Communauté de Communes Cœur de Puisaye :

Après lecture du projet de définition de l’intérêt communautaire pour l’ensemble des compétences exercées par la Communauté de Communes Cœur de Puisaye, soit :

- Aménagement de l’espace

- Habitat et logement social

- Développement économique

- Tourisme

- Action sociale

- Sport et culture

- Protection et mise en valeur de l’environnement

- Aménagement numérique

- Création, aménagement et entretien de la voirie

- Fourrière animale

- Groupement de commande

Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

ADOPTE à l’unanimité la définition de l’intérêt communautaire, pour l’ensemble des compétences exercées par la Communauté de Communes Cœur de Puisaye.

Création de deux emplois avenir :

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré DECIDE la création des deux postes « emplois d’avenir » suivants :

Nom Poste Durée de Travail

Hebdomadaire

CLOISEAU Judicaël Agent Technique 35h00

DAMIENS Laura Accueil de Mairie 25h00

Les deux contrats d’avenir débuteront le 1er septembre 2013 pour une durée de 1 an, renouvelable deux fois (durée total : 3 ans maximum).

AUTORISE par conséquent, Monsieur le Maire à signer la convention et tout acte nécessaire à la mise en œuvre du dispositif et à percevoir l’aide de l’Etat ainsi que les contrats de recrutement des agents en emplois d’avenir.3

Budget CCAS :

Participation achat dictionnaire : Commue de Champcevrais :

Le Maire rappelle que des dictionnaires sont offerts aux élèves du groupement scolaire Rogny / Champcevrais pour leur entrée en 6ème.

La facture des dictionnaires s’élevant à 74.95 € et un élève étant domicilié à Champcevrais, le Maire propose qu’une participation soit demandée à la commune de Champcevrais. Après délibération le Conseil Municipal DIT qu’une participation de 14.99 €, calculée au prorata du nombre d’enfant sera demandée à la commune de Champcevrais.

Questions diverses :

- Le Maire explique qu’une aide étant obligatoire à la cantine scolaire pour Mme VERON (au vu des effectifs pour la rentrée scolaire), le contrat de Monsieur NEVEU Emerick sera reconduit jusqu’à la fin de l’année 2013.

- Le Maire évoque l’avancement des travaux au cimetière, puis explique que la construction du terrain multisports débutera début septembre pour une durée de montage d’une semaine. - Monsieur SAMYN explique que suite à des objections de la préfecture concernant notre dossier de PLU, le délai d’application de ce dernier se voit repoussé. Le cabinet ECMO est mandaté pour faire les modifications nécessaires au dossier.

- Concernant la salle culturelle et touristique, deux devis pour réaliser une étude de sol après démolition ont été reçus, d’autres sont en attente de réception, le moins onéreux sera retenu.

- Mme HENRIAT propose de prêter la cour de l’école au Groupement Récréatif afin d’organiser le marché de noël 2013 compte tenu que notre actuelle salle des fêtes sera démolie. Le Conseil Municipal n’y voit pas d’objection.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance a été levée à vingt heures.

Le Maire : Le secrétaire : Les Conseillers :