Conseil Municipal - 2024 03 18 Avis de cm

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Conseil Municipal - 2024 03 18 Avis de cm Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Palaiseau. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 03 18 Avis de cm)Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Fiscalité, AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal, légalement convoqué le 12 mars 2024

se réunira SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Lundi 18 mars 2024 à 19h00

ORDRE DU JOUR

 Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024

 Adhésion à la mission de référent déontologue des élus auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne

 Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Ville

 Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Cinéma

 Reprise anticipée des résultats 2023 - Budget Marchés forains

 Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2024  Budget primitif 2024 - Budget Principal

 Budget 2024 : Autorisations de programme et crédits de paiement  Budget primitif 2024 - Cinéma

 Budget primitif 2024 - Marchés forains

 Versement des subventions 2024 aux associations

 Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2024

 Vote des taux d'imposition communaux - Exercice 2024

 Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement

 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 24 janvier 2024

 Tableau des effectifs : actualisation des emplois permanents

 Bourse communale d'aide à l'installation des jeunes médecins

 Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2027

 Approbation de la convention entre la Ville et la Maison Sport Santé  Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières : projet présenté au titre du programme européen LEADER, en lien avec l'association Terre et Cité

 Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise de l'allée des Garays et d'une portion de la rue Léon Blum, en vue de leur classement dans le domaine public communal  Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2024-01-01 à n°2024-02-26)