Procès Verbal - AFFICHE 13

Documents similaires

Procès Verbal - AFFICHE

Déliberation - AFFICHE

Procès Verbal - AFFICHE 4

Procès Verbal - AFFICHE 10

Procès Verbal - AFFICHE 4

Procès Verbal - AFFICHE 9

Procès Verbal - AFFICHE

Procès Verbal - AFFICHE

Procès Verbal - AFFICHE

Procès Verbal - AFFICHE

Procès Verbal - AFFICHE 13 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Vigneux-sur-Seine. Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHE 13)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques, Vigneux-sur-Seine

R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l

M e r c r e d i 8 a v r i l 2 0 2 6 à 1 9 h 0 0

Château des Acacias - Parc du Gros Buisson

16, rue du Président Salvador Allende

* * * * * * *

O R D R E D U J O U R

* * * *

Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2026.

Affaires à délibérer :

Gouvernance municipale et cadres institutionnels

1. Création de conseils de quartier et de postes d’adjoints au Maire en charge de quartiers 2. Election des adjoints de quartier

3. Délégation au Maire de certaines compétences du Conseil municipal en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales

4. Création des commissions municipales et désignation de leurs membres. 5. Actualisation de la composition de la Commission communale pour l’accessibilité. 6. Mise en place de la Commission d’Appel d’Offres, élection des membres et approbation du règlement intérieur 7. Mise en place de la commission consultative pour les marchés publics conclus en procédure adaptée (commission MAPA), élection des membres et approbation du règlement intérieur

8. Commission consultative des services publics locaux – Désignation des délégués du Conseil Municipal 9. Comité National d’Action Sociale (CNAS) – Désignation du délégué local 10. Désignation d’un Conseiller municipal chargé des questions de Défense 11. Désignation du référent déontologue des élus et approbation de la convention associée

Finances

12. Adoption du règlement budgétaire et financier

13. Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 14. Budget 2026 – Débat d’orientation budgétaire

Administration générale

15. Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux détenteurs d'une délégation de fonction 16. Majorations des indemnités du Maire et des Adjoints

17. Fixation des frais de représentation du Maire

18. Collaborateurs de cabinet – fixation des crédits

19. Adoption du règlement interne de la commande publique

Désignations dans les organismes et instances extérieurs

20. Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre communal d’Action Sociale (CCAS) 21. Élection des membres du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS 22. Syndicat Mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS) - Désignation des représentants de la commune 23. Syndicat Mixte ouvert Essonne numérique – Désignation de représentants du Conseil municipal 24. Société d’Économie Mixte de Vigneux (SEMVI) – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration 25. Conseil de surveillance du centre hospitalier intercommunal Lucie et Raymond Aubrac de Villeneuve Saint Georges – Désignation d’un représentant de la commune

26. Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d’école 27. Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d’administration des collèges Paul Eluard et Henri Wallon 28. Conseil de la Vie Sociale de la Résidence Retraite du Cinéma et du Spectacle - Désignation du délégué du Conseil Municipal 29. Conseil d’administration de l’association Prévention Spécialisée Val d’Yerres Val de Seine – Désignation de représentants du Conseil municipal

30. Conseil d’administration de l’association LEA (Lieu, Écoute, Accompagnement) – Désignation d’un représentant du Conseil municipal 31. Conseil d’administration de l’association EntrAide Union – Désignation du représentant du Conseil municipal

Délégation de pouvoirs du Maire :

Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code.

Le Maire

Thomas CHAZAL.