Compte-Rendu - CR 29062023

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 17112022

Compte-Rendu - CR 2020 02 13

Compte-Rendu - CR 18012018

Compte-Rendu - CR 15112018

Compte-Rendu - CR 26062024

Compte-Rendu - CR 05052022

Compte-Rendu - CR 22052025

Compte-Rendu - CR 18022021

Compte-Rendu - CR 07012021

Compte-Rendu - CR 30112023

Compte-Rendu - CR 29062023 Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Saint-Geniès. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 29062023)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Transports, CONSEIL MUNICIPAL de Saint Geniès

SEANCE DU 29 Juin 2023

Nomination du secrétaire de séance : Anne ALFANO

Approbation du compte rendu du 08/06/2023 à l’unanimité.

Absent : Olivier Fournier, Samira Goumbélé, Jérémy Lespinasse

Excusés : Nicolas Granger ( procuration à Anthony Le Follic), Sonia Cournil (procuration à Marion Chaput),

01 – Réaménagement de la mairie – Attribution lots – marché de travaux

Vu la délibération n°02 du 24 Janvier 2023 autorisant Mr le Maire à déposer une déclaration de travaux et nommant les entreprises à consulter pour ce chantier,

Après étude des devis des entreprises consultées, la commission d’ouverture des plis propose la candidature des entreprises suivantes :

 Lot 1 Menuiseries : SAS Archambaud – 31 073€ HT

 Lot 2 Plâtrerie Isolation : SCOP Tudury – 16 904.30 € HT  Lot 3 Electricité : DOMO 24 – 18 418.00€ HT

 Lot 4 Plomberie chauffage : Ets Tremouille - 7 370€ HT

 Lot 5 Carrelage Faïences : SCOP Tudury – 2 284.50€ HT  Lot 6 Peintures sols collés : SCOP Tudury – 20 366€ HT

 Porte intérieure fer : Ets Mercier Vaunac – 1 850€ HT

Pour une somme totale du marché de 98 265.80 € HT.

Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité :

 ACCEPTE la proposition de la commission ouverture des plis  AUTORISE M. le Maire à signer le marché avec les entreprises attributaires, ainsi que toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de l’opération.

02 – Chaufferie Bois écoles – Accord de principe

Vu la délibération n° 03 du 20 Janvier 2022 validant l’étude d’opportunité présentée par la FDCUMA et lançant la consultation des bureaux d’étude pour réaliser l’étude de faisabilité, Vu la délibération n°05 du 02 Juin 2022 attribuant l’étude de faisabilité au bureau d’études CESTI et mandatant le Maire à demander des subventions pour la réalisation de cette étude, Vu l’augmentation conséquente du prix des granulés bois lors du démarrage de la saison hivernale 2022- 2023,

Vu la réflexion menée par le Conseil Municipal pour le choix du combustible et les visites des entreprises de fabrication,

Mr le Maire propose au conseil de valider la nouvelle étude de faisabilité portant sur le choix d’une chaudière mixte granulés / plaquettes de bois.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal :

- VALIDE l’étude de faisabilité modifiée,

- DONNE un accord de principe pour la réalisation de la chaufferie bois des écoles avec mixité des doubles combustibles,

- CHARGE Mr le Maire de faire chiffrer cette nouvelle étude pour une validation définitive.

03 – Achat camion polybenne suite vol

Vu la délibération n°07 du 07 Juillet 2022 actant l’achat d’un camion polybenne, Vu le vol subi la nuit du 09 au 10 Novembre 2022,

Mr le Maire rappelle que la camion polybenne acheté en Juillet 2022 nous a été dérobé en Novembre 2022.

Notre assureur, GROUPAMA, après expertise, nous dédommage à hauteur de 54 000€. Mr le Maire propose au conseil plusieurs devis pour racheter un nouveau camion polybenne. Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal :

- ACCEPTE le montant du dédommagement de Groupama à hauteur de 54 000€, - DECIDE d’acheter un nouveau camion,- CHOISIT le devis de la société AG Véhicules pour un véhicule neuf équipé pour un montant HT de 58 500€,

- AUTORISE Mr le Maire à signer l’ensemble des documents afférents à cette décision.

QUESTIONS DIVERSES

- DECI / souci emplacement pour La Doinie : pas de possibilité d’implanter une bâche au centre du hameau . Proposition des habitants de laisser l’accès et d’accepter les tuyaux de raccordement sur les citernes d’eaux pluviales- Validé avec le SDIS. Déterminer un hameau où l’on peut mettre la bâche initialement pour La Doinie.

- Conseil Municipal Junior : présentation de la table de ping-pong choisie et emplacement entre les deux club house du foot : OK à l’unanimité

- Demande emplacements marché du dimanche :

o Mr Pichon : NON car déjà des olives et des melons

o Mr Bénard : Oui

o Mme Renaudeau : Oui

- Suite à la demande de Mme Polloni et Mme Vincent pour organiser un marché de créateurs les mercredis soirs du 26 Juillet au 23 Août 2023 sur Place de la Libération : elle demande la gratuité des droits de place. Le conseil municipal décide d’appliquer les tarifs du dimanche matin pour une meilleure équité avec le marché nocturne et les commerçants du dimanche matin. - Demande de Mr Chabrette de l’association Zone Carpe 24 pour l’organisation d’un vide grenier sur le stade le 06 ou 13/08 : Avis défavorable à la majorité car déjà 2 VG cet été - Voirie 2023 : rajout de la voie d’accès au cimetière, le point à temps sur la tranchée assainissement de la Gare et caler les bouches d’égoûts devant le bar. Accord à l’unanimité - Logements de la Gare : les locataires des appartements 1 et 2 demandent des barrières sur les terrasses : lecture du devis des ETS Rhodde. Le conseil municipal valide la pose des deux amins courantes pour les escaliers extérieurs mais pas les barrières pour les terrasses ( trop coûteux), possibilité de remblayer avec de la terre végétale pour réduire la hauteur du quai. - Organisation du vide grenier du 27/08/2023 : contacter les associations pour tenir une buvette avec restauration. Alain Dalix et Nicole Latour sont en charge de la gestion. - Point sur les demandes du personnel technique

- Mise en place d’une astreinte pour l’aire de camping-car : jusqu’au 20/07, expérimentation avec n° de contact à la Mairie.

- Stade de Football :

o Demande du club de fermer l’angle du stade côté terrain multisports : OK pour une main courante. La commune achète les matériaux et le club la pose.

o Proposition de Mr le Maire de fermer le contour du stade avec du grillage : Non à la majorité - Demande de l’entreprise NGE pour la fibre : élaguer autour des lignes téléphoniques : à voir avec les cantonniers

- Proposition de Mr le Maire concernant les terrains autour du cimetière : les nettoyer et les mettre à disposition d’un agriculteur pour les foins – Accord à l’unanimité

- Demande de S. Brouzès pour décaler le tronc de la chapelle de Pelvezy de droite à gauche car on ne le voit pas quand on rentre : OK à l’unanimité

Prochaine Réunion : Jeudi 20 Juillet 2023 à 20h30