Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations CM 04032024
Procès Verbal - PV 30062025
Déliberation - Liste délibérations CM 24022025
Déliberation - Liste délibérations CM 17062024
Déliberation - Liste délibérations CM 27022023
Déliberation - Liste délibérations CM 07112022
Déliberation - Liste délibérations CM 27022023
Déliberation - Liste délibérations CM 31032025
Déliberation - Liste délibérations CM 27032026
Déliberation - Liste délibérations CM 16022026
Déliberation - Liste délibérations CM 30062025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Villers-Saint-Paul.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM 30062025)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JUIN 2025 A 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet de la délibération Vote
2025-CM4-36
Passation d’un contrat avec la Caisse d’Epargne pour
l’acquisition d’une seconde carte d’achat comme modalité
ponctuelle d’exécution de la dépense publique.
Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-37 Convention d’objectifs et de moyens avec l’Entente Aquatique Nogent Villers. Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-38 Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT). Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-39 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2026. Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-40
Adhésion au Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
au titre du déploiement d’un espace numérique de travail
(ENT) pour les élèves du premier degré.
Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-41 Bail emphytéotique de la Médiathèque. Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-42 Cession d’une surface de 70m² sur la parcelle A294. Approuvée à la majorité
2025-CM4-43 Protection de l’environnement – Adhésion à ALCOME Eco-organisme agréé par l’Etat. Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-44
Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Hauts
de France pour les travaux d’extension du système de
vidéo-protection.
Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-45 Avenant n°1 au marché d’exploitation de chauffage P1-P2-P3 Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-46 Modification du tableau des effectifs. Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-47 Composition du Conseil Communautaire de l’ACSO dans la perspective de la nouvelle mandature 2026-2032. Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-48
Communication au Conseil Municipal du rapport
d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et
de la gestion de l’ADTO SAO.
Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-49 Rapport de délégation de pouvoir du Maire. Approuvée à l’unanimité
2025-CM4-50 Motion du groupe « Villers-saint-Paul, Evidemment ! » Gaza : Stop au génocide : l’Europe doit agir ! Approuvée à l’unanimité
Fait à Villers Saint Paul, le 01 juillet 2025