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Conseil Municipal - 2023 12 20 D Attribution d une sub exceptionnelle à l association Livry Gargan Athlétisme
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Livry-Gargan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 12 20 D Attribution d une sub exceptionnelle à l association Livry Gargan Athlétisme)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
VILLE DE [M ER
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Nombre de conseillers... 43
DO re 2 DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Excusés.…........................ 03
N°2023-12-20 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LIVRY-GARGAN ATHLETISME POUR L'ORGANISATION DE STAGE
Le jeudi 21 décembre 2023 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Livry-Gargan
s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-Yves MARTIN,
Maire, suite à la convocation faite le vendredi 8 décembre 2023.
Présents :
MARTIN Pierre-Yves MOULINAT-KERGOAT Hélène BERNARD Anne
BOUDJEMAÏ Kaïssa CARCREFF Corinne DJABALI Sara
MANTEL Serge ATTARD Gérard BEREZIN Serge
MONIER Annick MAKHLOUF Dounia CRALIS Christophe
MILOTI Donni LEROUX Pierre-Olivier MAUROBET Catherine
BORDES Roselyne DI IORIO Rina AOUATI Kheireddine
CARRATALA Henri MARKARIAN Olivier BITATSI-TRACHET Françoise
LE COZ Lucie FOURNIER Marine TRILLAUD Laurent
MICONNET Olivier KOUCEM Yacine HODÉ Laurence
AÏDOUDI Salem CHASSAIN Clément PERRAULT Gérard
Pouvoirs :
HERRMANN Marie-Catherine à CARRATALA Henri
ARNAUD Philippe à CRALIS Christophe
LAFARGUE Jean-Claude à MANTEL Serge
GUIMARAES Odette à MAUROBET Catherine
BARATTA Jean Pierre à ATTARD Gérard
ADLANI Myriam à BOUDJEMAÏ Kaïssa
DELERUELLE Quentin à DJABALI Sara
COLLET Marie-Madeleine à MONIER Annick
JOLY Nathalie à TRILLAUD Laurent
ROSSINI Christel à HODÉ Laurence
Excusés :
LE BLEGUET Marie-Thérèse
BACH Raphaël
HAMZA Ali
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités
territoriales, procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination
d'une Secrétaire de séance. Madame Sara DJABALI a été désignée pour remplir ces
fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - B.P. 56 - 93891 Livry-Gargan Cédex - T. 01 41 70 8B 00 -F. 01 43 30 38 43 courriermaire@livry-gargan.fr - www.livry-gargan.fr
Toute correspondance doit-être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20231221-2023-12-20-DE
Date de télétransmission : 09/01/2024
Date de réception préfecture : 09/01/2024 Le Conseil municipal,
Sur proposition de M. CRALIS, rapporteur ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis de la réunion de la 2°" Commission permanente du 13 décembre 2023 ;
Vu la demande de subvention annuelle par laquelle Monsieur SEXTIUS, le Président,
sollicite le concours financier de la Commune pour le fonctionnement du club et
l'organisation d'évènements sportifs afin de contribuer à développer la santé par le
sport;
Considérant que la Commune a retenu le projet du club présenté par Monsieur
SEXTIUS ;
Considérant que ce projet entre dans le cadre de la politique communale de renforcer
les actions en faveur du sport ;
Considérant, qu’au travers de son projet, l'association Livry-Gargan Athlétisme
souhaite promouvoir le sport pour tous ;
Considérant que la ville de Livry-Gargan souhaite apporter son soutien à l'association
Livry-Gargan Athlétisme ;
Après en avoir délibéré ;
A la majorité par :
- 38 voix pour :
MARTIN Pierre-Yves AÏDOUDI Salem
BOUDJEMAÏ Kaïssa CARCREFF Corinne
et ADLANI Myriam ATTARD Gérard
MANTEL Serge et BARATTA Jean-Pierre
et LAFARGUE Jean-Claude MAKHLOUF Dounia
MONIER Annick LEROUX Pierre-Olivier
et COLLET Marie-Madeleine DI IORIO Rina
MILOTI Donni MARKARIAN Olivier
BORDES Roselyne FOURNIER Marine
CARRATALA Henri KOUCEM Yacine
et HERRMANN Marie-Catherine CHASSAIN Clément
LE COZ Lucie BERNARD Anne
MICONNET Olivier BEREZIN Serge
- 1 abstention :
PERRAULT Gérard
- 1 ne participe pas au vote :
MOULINAT-KERGOAT Hélène
DJABALI Sara
et DELERUELLE Quentin
CRALIS Christophe
et ARNAUD Philippe
MAUROBET Catherine
et GUIMARAES Odette
AOUATI Kheireddine
HODÉ Laurence
et ROSSINI Christel
BITATSI-TRACHET Françoise
TRILLAUD Laurent
et JOLY Nathalie
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20231221-2023-12-20-DE
Date de télétransmission : 09/01/2024
Date de réception préfecture : 09/01/2024 Article1 : Décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 10 000 euros à
l'association Livry-Gargan Athlétisme afin de soutenir l'association dans
son développement.
Article 2: Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la ville.
Ainsi fait et délibéré en séance le 21 décembre 2028.
Pierre-YVes-MARTIN
Maire de Livrÿ-Gargan
Conseiller/ Départemental
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal adni _
un délai de deux mois à compter de sa date de publicätier:
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20231221-2023-12-20-DE
Date de télétransmission : 09/01/2024
Date de réception préfecture : 09/01/2024
Date de publication : 10/01/2024