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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Mars-du-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 9 juin 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
9 juin 2023
- Délibération n°2023-0062, examinée le 9 juin 2023 – Subvention – AMI Cœur de bourg du Département, Demande de subvention pour la réalisation d’un plan guide opérationnel - Approuvée
- Délibération n°2023-0063, examinée le 9 juin 2023 – Projets-Investissements – Convention avec le CAUE pour une étude des bâtiments adjacents au Presbytère - Approuvée - Délibération n°2023-0064, examinée le 9 juin 2023 – Elections – Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs - Approuvée