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Procès Verbal - PV CM 23 11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Boulogne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23 11 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
23/11/2023
Procès-Verbal de Réunion, Séance du 23 Novembre 2023
Etaient présents : Mmes Esther BLANCHARD, Clémence VIEU. Mrs Georges ANTONY, Franck REYNAUD, Jean-Philippe MARRON, Daniel VERNOL, Stéphan VERON
Etaient absents excusés : Mmes Marie-Andrée ESTRADE, Anne-Sophie ANCHIER et M. David RAULET (pouvoir à J-Philippe MARRON), Mme Marie-Ange LELLI (pouvoir à Georges ANTONY)
Assistait à la réunion : M. Geoffrey LAIGNEAU, Secrétaire de Mairie. Secrétaire de séance : Mme Clémence VIEU
Normalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à 20H à la Salle de la Mairie pour délibérer sur les sujets à l'Ordre du jour.
Le Maire ouvre la séance à 20H15 et introduit la première question à l’ordre du jour.
1°) Validation de l'offre « travaux de mise en conformité des captages »: Le Maire donne la parole à Séphen VERON, Responsable de la Commission de l'Eau, qui résume le déroulement de la procédure légale le l’'Appel d'Offre introduite avec le concours de Naldéo, chargé de l'Etude Technique et du Devis de l'Opération. Une
seule Entreprise a répondu à l'appel. Le Conseil constate que l'Offre est nettement supérieure est l'Etude Technique (+40 000€). Après en avoir débattu, en considérant que l'exécution de ces travaux est obligatoire, le Conseil retient cette Offre mais demande qu'une rencontre tripartite préalable au début des travaux ait lieu afin de réévaluer certaines opérations techniques. Ainsi fait, le projet ait adopté à l'unanimité.
2°) Plan de financement « mise en conformité des captages » :
Pour financer les travaux programmés, le Maire rend compte des contacts pris auprès des instances chargées de subventionner de tels projets et propose le plan de financement suivant :
Coût global de l'opération : 183 200€
Organismes financeurs :
- __ DETR 40% soit 73 280€
- Département 30% soit 54960€
- Agence de l'eau 10% soit 18 320€
- _ Autofinancement 20% soit 36 640€
Le Conseil à l'unanimité approuve ce plan de financement.
3°) Plancher et abats-son de du clocher de l'Eglise. Plan de financement :
Le Maire expose au Conseil qu'il y a lieu de terminer la restauration de l'accès à la
cloche de l'Eglise, soit le remplacement du plancher et l’obturation des ouïes au-dessus des abats-son. Coût de l'opération: 3 375€. Le financement sera assuré de la façon
suivante : CCBA 42,5% = 1 437,66€ ; autofinancement 57 ,5% 1937,34€.
Le Conseil à l'unanimité approuve ce plan de financement
4°) Plan Communal de Sauvegarde. Création d'une Commission :
Le Maire expose la nécessité de créer la Commission qui sera chargée de préparer 1z Plan Communal de Sauvegarde (PCS) qui s'impose à toutes les Communes. Il est demandé des volontaires qui ont quelques connaissances quant à la topographie de notre Commune ; Commission qui sera animée par Jean Philippe MARRON qui prend la fonction de Coordinateur. L'Equipe de départ sera composée de: Jean-Philippe MARRON, Anne-Sophie ANCHIER, Daniel VERNOL et Stéphen VERON. Etant entendu que d’autres membres pourront y être ajoutés en fonction de leur compétences. Le Conseil valide à l'unanimité cette première composition
5°) Dotation scolaire :
Le Maire demande au Membres du RPI d'exposer le sujet qui concerne les deux Communes : St Etienne et St Michel. Après un long échange, il est convenu que l’accord conclu sera respecté et que le calcul sera fait sur la base de l'Année Scolaire.
6°) Questions diverses :
Colis de Noël :
Une formule nouvelle sera proposée : un repas « repas des Ainés » sera proposé aux
personnes de plus de 70 ans. Celles qui refuseront, recevront le traditionnel colis.
Espace Multi-Sports sur la zone de l’Escrinet:
Le Maire informe le Conseil que notre projet sera en concurrence avec une autre
commune de la CCBA.
La séance est levée à 21h 45.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Clémence VIEU. Georges Le
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