Procès Verbal - PV CM 26.10.23

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Procès Verbal - PV CM 26.10.23 Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Boulogne. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 26.10.23)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

26/10/2023

Procès-Verbal de Réunion, Séance du 26 Octobre 2023

Etaient présents : Mmes Anne-Sophie ANCHIER, Mmes Esther BLANCHARD, Marie-Ange LELLI, Mrs Georges ANTONY, Jean-Philippe MARRON, Daniel VERNOL, David RAULET, Stéphan VERON (à partir de 19h45). |

Etaient absents excusés : Marie-Andrée ESTRADE (pouvoir à J-Philippe MARRON), Franck REYNAUD (pouvoir à Georges ANTONY) et Clémence VIEU.

Assistait à la réunion : M. Geoffrey LAIGNEAU, Secrétaire de Mairie.

Secrétaire de séance : Mme Anne-Sophie ANCHIER

Normalement convoqué, le Conseil Municipal s'est réuni à 20H à la Salle de la Mairie pour délibérer sur les sujets à l'Ordre du jour.

Le Maire ouvre la séance et introduit la première question à l’ordre du jour.

1. Décision modificative 704-00 :

Le Maire expose au Conseil que les crédits ouverts pour couvrir les intérêts d'emprunts étant insuffisants pour couvrir la nouvelle annuité, il est proposé de prélever 10000€ au 678 pour les affecter aux : 6611-> 5000€ et 739221-> 5000€.

Après en avoir délibéré, le Conseil vote à l'unanimité cette modification budgétaire.

2. Décision modificative 732-00 :

Concernant le budget de l'eau, le Maire expose au Conseil que les crédits ouverts pour couvrir les frais d'étude pour les captages et la mise aux normes du réservoir d’Auriolles étant insuffisants, il y a lieu de prélever 15 000€ au 2315 et d’affecter 10 000 € au 203 et, 5 000€ au 2156. Après en avoir délibéré, le Conseil vote à l'unanimité cette modification budgétaire.

3. Achat renforcement du City - plan de financement :

Le Maire expose que le City nouvellement installé nécessite quelques équipements supplémentaires en matière de sécurité et d'accessibilité. Le coût de l'opération est évalué à 2 350,50€. La CCBA assure 50% du financement.

Après en avoir délibéré, le Conseil à l'unanimité donne son accord pour cette opération.

4. Achat blocs de secours Auberge - plan de financement : Certains blocs de secours de l'Auberge Communale sont défectueux. Le Maire rappelle que cet équipement est obligatoire dans un Etablissement recevant du public. Le coût de cet achat est de 266€. La CCBA prend en charge 50% de la dépense.

Après en avoir délibéré, le Conseil à l'unanimité donne son accord pour cette opération.

5. Achat réfrigérateur - plan de financement :

Le Maire expose la nécessité d'équiper la cantine d'un réfrigérateur affecté exclusivement à ce service afin de respecter les règles d'hygiène.

Coût de l'investissement : 844,05€. La CCBA prend en charge 50% de la dépense. Après en avoir délibéré, le Conseil à l'unanimité donne son accord pour cette opération.

6. Complément adressage (plaques et numéros) - plan de financement : Le Maire expose la nécessité de compléter « l'adressage » avec l'achat de nouvelles plaques et numéros. Montant du devis du fournisseur : 250,20€ La CCBA prend en charge 50% de la dépense. Après en avoir délibéré, le Conseil à l'unanimité donne son accord pour cette opération.

7. Achat groupe électrogène - plan de financement :

Le groupe électrogène nécessaire à notre Agent Communal pour effectuer les travaux en extérieur étant complètement usé, il y a lieu de le remplacer.

Coût de l'investissement : 1084€. La CCBA prend en charge 50% de la dépense.

Après en avoir délibéré, le Conseil à l'unanimité donne son accord pour cette opération.8. Equipement informatique bibliothèque :

Le Maire informe le Conseil que la Bibliothèque subit une réorganisation de son fonctionnement du fait des décisions prises par la Bibliothèque Départementale. Ainsi, dès cette année, elle est rattachée à la Médiathèque d'Aubenas. Pour ce nouveau fonctionnement, cela suppose que la mairie mette à sa disposition un véhicule pour le transport des livres (2 fois par an) et aide les « Bénévoles » pour la manutention.

De plus, il y a nécessité de l’informatiser et de l'équiper du logiciel NUMERIAN pour le travail des Bénévoles et assurer un service de qualité auprès des usagers.

9. Projet « Espace Multi-Activités ». Examen du projet et Décisions : Le Maire fait un rapide rappel de l'historique du projet initial qui avait été présenté devant le Bureau de la CCBA en octobre 2020 ; il était présenté pour accueillir un boulodrome et un espace de multi-activités. Aujourd’hui, il s’agit d'un projet beaucoup plus élaboré que la CCBA, par l'intermédiaire de Jean-Luc ARNAUD V/Président de Commission, a présenté à la Conférence des Maires. En effet, il est envisagé la réalisation d'un boulodrome mais aussi de concevoir un espace pouvant accueillir d’autres types de manifestations socio-culturelles.

Un appel à candidature a été lancé auprès de toutes les communes de la CCBA. Ainsi, considérant que le terrain situé à côté de la zone de l’Escrinet était toujours disponible, notre candidature pour recevoir ce projet a été déposée, pour fournir un espace d'environ 8000 m2 et ce, pour l'Euro symbolique.

Après un échange, l'Assemblée valide la candidature et donne son accord pour poursuivre le projet, projet qui serait porteur pour le développement et la vie de la Commune.

10. Augmentation du temps de travail du poste d’adjoint technique territorial : Il'apparaît que la charge de travail confié à l'Agent Technique s'est accru très nettement ; le Maire expose au Conseil qu’il serait nécessaire de créer un emploi d'adjoint technique à temps complet. Après en avoir délibéré, le Conseil unanime donne son accord pour création et tout pouvoir au Maire pour sa mise en place.

11. Questions diverses :

11-1°) L'eau : dossier Naldéo ;

Stéphan VERON fait le point sur le dossier concernant la mise en conformité des deux captages concernés : Les Issartoux et la Source Faure.

Le Maire informe le Conseil que l’Appel d'Offres est lancé.

11-2°) Extension de la Salle Polyvalente ;

La Commission se réunira le mardi 31 octobre pour travailler le projet.

11-3°) Ecole ;

Une réunion du Conseil des Ecoles est prévu le jeudi 9 novembre.

11-4°) Chats errants ;

Ce problème est récurrent. Il y a lieu de sensibiliser les habitants de la Commune à avoir «un comportement responsable ».

11-5°) Éclairage de l'arrêt de Bus ;

Enfin, le nécessaire doit être fait dans les prochains jours.

La séance est levée à 22heures.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Anne-Sophie ANCHIER. George JA few | |

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Le DT Ru ———