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Conseil Municipal - 0632023 8000 arbres par an pour lHerault Campagne 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gabian.
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Thèmes du document : Changement climatique, Institutions publiques, Environnement,
LE G N Envoyé en préfecture le 29/09/2023
- A Reçu en préfecture le 29/09/2023 Département de l'Hérault 0 6 3 / 20 ? 3 Publié le 29/09/2023
ID : 034-213401094-20230927-DEB632023-DE
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de GABIAN (Hérault) régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de la salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis - Maire
Présents: Messieurs BERTHOMIEU Michel - BOUDET André - BOUTES Francis - FOREZ Daniel - ISARN Pierre - LAVIT Frédéric
Mesdames GROUSSET Emilie - LOPEZ Chantal - ROUSSET Agnès
Absents : Monsieur SOULIÉ Christophe
Procurations : Madame PAILLÉS Séverine à Monsieur FOREZ Daniel
Madame LABROUSSE Marlène à Monsieur BOUTES Francis
Madame GALZY Isabelle à Monsieur LAVIT Frédéric
Monsieur DE BARROS Claudy à Madame LOPEZ Chantal
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
63/2023 - 8000 arbres per an pour l'Hérault - campagne 2023
Le département de l'Hérault est engagé depuis plusieurs années en faveur de la préservation de l'environnement et de la biodiversité, dans une ambition de résilience des territoires face au changement climatique.
Entre autres actions caractéristiques de cet engagement, la collectivité a lancé depuis l'opération « 8000 arbres par an dans l'Hérault », visant à faire don d'arbres aux communes pour les promouvoir dans l'espace public en insufflant une prise de conscience collective.
Les arbres disposent de vertus multiples liées à :
- La qualité paysagère et esthétique qui favorisent le bien être
- Leurs facultés de résorption des ilots de chaleur dans un contexte urbain en réintroduisant le végétal dans les aménegements urbains
- La réduction du CO2 dans l'atmosphère par photosynthèse
- La capacité à absorber les polluants atmosphériques (COV, particules fines) - L'abritement de la biodiversité
Les principes de cette opération sont les suivants :
- Les sites retenus peuvent être multiples : une aire de jeux, un boulodrome, un espace public, une esplanade, une cour d'école...
- Les arbres sont choisis dans un panel de trente quatre essences adaptées aux territoires (littoral, plaine, piémont, montagne...). Ils sont d'une taille significative (circonférence du tronc entre 8 et 14 cm) - Ils présentent un caractère mellifère propice aux abeilles
- Le département assure l'achat et la livraison
- La commune prend en charge les plantations soit en régie, soit avec des associations, des écoles, des collèges ou tout autre partenaire
- Des mesures d'accompagnement seront proposées par le département et le CAUE de l'Hérault pour assurer le succès de la plantation (fourniture d'un guide relatif aux techniques de plantations - période de plantations, caractéristiques des fosses, du tuteurage/haubanage, suivi d'arrosage, etc et actions de formation} Envoyé en préfecture le 29/09/2023
Reçu en préfecture fe 29/09/2023 re
+ Ces plantations ayant vocation à être affectées à l'usage du public ou à un service pd; 45 5082053
élémentaires, voies communales, aires de jeux, places publiques, autres espaces pub cédées à la commune à l'amiable et à titre gratuit, sans déclassement préalable, con général de la propriété des personnes publiques.
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1 :034:213401004-20230957-bÉB6S20b3.DE
A cet effet, la commune, à réception des sujets, sera responsable de leur entretien, et contribuera à la réussite de l'opération par la qualité et le suivi des prestations liées à la prise de la végétation.
En conséquence, Monsieur le Maire propose :
- D'accepter la cession à l'amiable et à titre gratuit, sans déclassement préalable, conformément à l'article L3112-1 du code général de la propriété des personnes publiques d'un total de 20
- _ D'affecter ces plantations à l'espace public communal suivant Parcours santé - Place de la liberté - Local et parking des chasseurs - Cour de l'école
- De l'autoriser à signer au nom et pour le compte de la commune tous les actifs relatifs à la mise en œuvre des décisions
- __ ACCEPTE la cession à l'amiable et à titre gratuit, sans déclassement préalable, conformément à l'article L3112-1
du code général de la propriété des personnes publiques d'un total de 20
- _ AFFECTE ces plantations à l'espace public communal suivant Parcours santé - Place de la liberté - Local et parking des chasseurs - Cour de l'école
- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer en son nom et pour le compte de la commune tous les actifs relatifs à la mise en œuvre des décisions
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Le Maire - BOUTES Francis