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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal mairie site internet presse 20092023085651 1
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal mairie site internet presse 20092023085651 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
Mise en ligne le 20-09-2023
Meschers, le 20 septembre 2023
MESCHERS EFICHAGE Secrétariat Général
La prochaine séance du Conseil Municipal lieu le :
MARDI 26 SEPTEMBRE 2023 A 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le port du masque est conseillé en raison du nombre de personnes et de leur possible proximité dans la salle.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Compte rendu des décisions du Maire
A - VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
1 Budget communal 2023 — Décision modificative de crédits n°1
2 Budget du port 2023 — Décision modificative de crédits n°1
3 Tarifs 2024 — Budget du port
4 Fiscalité 2024 - Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
5 Gestion du domaine privé communal — Local commercial sis 18 rue Paul Massy — Projet de bail commercial
B - GESTION DU PERSONNEL - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
6 Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujetions de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
7 Modification du tableau des effectifs
8 Recrutement de personnel pour accroissement temporaire d'activité au service du restaurant
scolaire C - URBANISME - Référente : Madame Francine MARIAUD VRIGNAUD
9 Acquisition des parcelles cadastrées section AL 464 et AL 465 lieudit Le David
D - ASSOCIATIONS -— Référents : Madame Catherine DROCHON / Monsieur Vincent BOZIER
10 Subventions exceptionnelles à deux associations Michelaises
11 Approbation de la convention de mise à disposition de locaux aux associations Michelaises 12 Approbation du règlement intérieur de la salle « La Passerelle »
E - VOIRIE- Référente : Madame Françoise FRIBOURG
13 Mise en souterrain par le SDEER du réseau des lignes de communications électroniques, dans le cadre d'opérations coordonnées d’effacement des réseaux - Route de Royan TR2 14 Syndicat Départemental de la Voirie — Convention pour mission d'audit et d'expertise de la signalisation sur voirie communale
F - ENVIRONNEMENT - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
15 Projet de motion contre l'installation d’une unité de production intensive de saumons au Verdon-sur-Mer — Ferme aquacole Pure Salmon.