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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal pour Affichage Site Mairie Presse
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal pour Affichage Site Mairie Presse)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Mise en ligne le 16/09/2026
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ELY Meschers, le mercredi 16 septembre 2026
MESCHERS
AFFICHAGE
Secrétariat Général
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
LE MARDI 22 SEPTEMBRE 2026 À 18H30
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance du 16/07/2026
Compte rendu des décisions du Maire
A — VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référents : Madame Catherine MORIN / Monsieur Philippe DELEPORTE
1 - Attribution d'un don exceptionnel en soutien à la commune de Saumos à la suite des incendies
en Gironde
2 - Budget principal — Année 2026 - Admission en non valeurs de titres de recettes irrécouvrables 3 - Budget annexe du port - Année 2026 - Admission en non valeurs de titres de recettes
irrécouvrables
4 - Budget principal - Année 2026 — Décision modificative n°3
5 - Budget annexe du port —- Année 2026 - Décision modificative n°1
B - VIE ÉCONOMIQUE - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
6 - Modification du cahier des charges de rétrocession du droit au bail relatif au local commercial — 8/10 rue Paul Massy C - TRAVAUX - MARCHÉS -— VOIRIE - Référent : Monsieur Bruno RIVIÈRES
7 - Syndicat Départemental de la Voirie - Convention pour missions de conception et réalisation
des travaux d'aménagement de la rue des Écoles
D- ASSOCIATIONS -— Référente : Madame Annie-Claude BARATTE
8 — Approbation des conventions de mise à disposition de locaux communaux partagés au profit
des associations Michelaises pour leurs activités récurrentes
9 — Approbation des conventions de mise à disposition de locaux communaux au profit des
associations Michelaises pour une affectation à titre exclusive
E - URBANISME - Référent : Madame loana-Otilia CAPRARU DERECSKI
10 — Délégation de signature à un membre du conseil municipal pour prendre une décision sur
une demande d'autorisation d'urbanisme DP n°17 230 26 00133
11 - Réalisation d'un Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) collectif et d'un Projet de Plan Pluriannuel de Travaux (PPPT) — Immeuble situé 18 rue Paul Massy 12 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal vers le domaine privé des parcelles section ZM n°23 et AC 923p, 1 allée du Stade
13 — Cession d'un terrain communal situé secteur Fief de Yeuse/Les Bocages en vue de la
réalisation d'un complexe sportif
F - INTERCOMMUNALITÉ - Référente : Madame Catherine MORIN
14 - Présentation du rapport d'activité, de développement durable et égalité femmes hommes de
la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) — Année 2025
15 — Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique — Prise de la
compétence facultative relative à la création, l'aménagement, l'entretien, la gestion et le
développement de l'aérodrome de Médis.
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