Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 2025
Procès Verbal - 202505 27 proces verbal conseil
Compte-Rendu - 202309 27 Compte rendu conseil
Déliberation - C 202505 055 bs2025 tp
Compte-Rendu - 202204 28 Compte rendu conseil
Déliberation - C 202505 059 bs2025 spanc
Déliberation - C 202505 058 bs2025 dm
Déliberation - C 202505 057 bs2025 ateliers eco
Procès Verbal - 202209 27 Proces verbal conseil
Compte-Rendu - 202209 27 Compte rendu conseil
Compte-Rendu - 202505 27 compte rendu conseil
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202505 27 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Budget, Environnement, Banque,
Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie
Compte rendu du conseil communautaire
du mardi 27 mai 2025 à Rocles
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, DEYDIER-BASTIDE Jean-Marc,
LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, DJIANN Nicole, BERRES Thierry, MARCHAL Yannick, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie-Claude, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA
Nathalie, PIOLAT Didier, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : PARMENTIER Luc (pouvoir de LASTELLA Carole), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de BOISSIN Eric),
MAZILLE Didier (pouvoir de GOUBE Julien), DEFFREIX Christophe (pouvoir de BALAZUC Christian), CHOTIN Marie Hélène (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), BELVA Nathalie (pouvoir de GALLET Françoise). Ont participé : CHENOT Lorraine
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 27 Pouvoir : 6
Date de la convocation 21 mai 2025
À été élu secrétaire : DEYDIER BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour :
Rajout : Voie douce Lablachère : Demande de subvention au Fonds vert
Avis favorable à l’unanimité
Décisions du Président par délégation :
Finances :
Ouverture d’une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de l’agence France Locale pour le Budget annexe Déchets ménagers
Ressources Humaines :
Farfadets : 4 Animateurs en CEE pour les vacances de printemps
Biodiversité : 2 Ecogardes en CDD de 2 mois (juillet aout) )
Déchets ménagers : 3 Chauffeurs ripeurs en CDD de remplacement de 6 mois
SERVICES
Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement, au titre du fonds d’intervention régional du contrat local de santé des Cévennes d’ Ardèche 2021 / 2026 : Avenant n°2
Avis favorable à l’unanimité
TRANSITION
ATLAS de la biodiversité inter communale en Pays Beaume-Drobie 2026 — 2029
Avis favorable à la majorité des présents (abstention Loïc DUCROS)
Gestion des biodéchets : Convention avec le SICTOBA
Avis favorable à l’unanimité FINANCES
Budget supplémentaires 2025 — Budgets annexes: Toitures photovoltaïques, ZAEC, ateliers économiques, déchets ménagers, SPANC et le budget général
Avis favorable à l’unanimité
Tarifs de la taxe de séjour 2026
Avis favorable à l’unanimité
Ecoute le paysage : Demande de subvention LEADER
Avis favorable à l’unanimité
Marché de prestation d’entretien des locaux : Avenant n°2
Avis favorable à l’unanimité
Aménagement d’une voie duce Joyeuse / Lablachère : Demande de subvention au fonds vert 2025
Avis favorable à l’unanimité
LECTURE PUBLIQUE
Label « Lire et faire lire » du réseau intercommunal de lecture publique
Avis favorable à l’unanimité
Fin de la séance à 21h15
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire de séance