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Compte-Rendu - CompteRendu 2014 01 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Combs-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CompteRendu 2014 01 20)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
| | CONOS
Levis
£ Mairie
de
Combs-la-Ville
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
B.P.
116
- 77
385
Combs-la-Ville
Cedex
Tel.
: 01
64
13
16
00
Fax
: 01
60
18
06
15
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JANVIER
2014
Compte-rendu
sommaire
L'an
deux
mil
quatorze,
le
vingt
janvier,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique.
Présents M.
G.
GEOFFROY
-— Mme
MM.
SALLES
-— M.
G.
ALAPETITE
-
Mme
F.
SAVY
—
M.
P.
SEDARD
- Mme
M.
LAFFORGUE-
M.
JM.
GUILBOT
-
Mme
J. FOURGEUX
—
M.
J.
DERRE
-
Mme
G.
RACKELBOOM
-—
M.
C.
GHIS
-
M.
C.
DELPUECH
-—
Mme
J.
BREDAS
—
M.
J.
PLANTARD
-
Mme
A.
NICOLAS
-— M.
D.
VIGNEULLE
-
Mme
M.
FLEURY
— M.
B.
DURAND
- Mme
D.
REDSTONE
-— M.
JL.
COMBES
- M.
F.
PERIDON
—
M.
P.
SAINSARD
-M.
R.
ZALLIO
—
Mme
MC.
BARTHES
-— M.F.
ANDRE
—
Mme
E.
BANNIER
-
Mme
MJ.
DUNAND
-
M.
M.
BAFFIE
-
Mme
M.
GEORGET. Absents
représentés
M.
B.
BAILLY
par
M.
F.
PERIDON
-
Mme
C.
EYMARD-ANDRY
par
M.
C.
DELPUECH
-
Mme
B.
AUZANNEAU
par
M.
P.
SAINSARD
-— M.
C.
TORRE
par
M.
R.
ZALLIO
- Mme
C.
GAUTHIER
par
Mme
MC.
BARTHES
— M.
PT.
ESSOUNGOU
par
M.
P.
SEDARD.
Absents
:
/ Mme
Gaëlle
RACKELBOOM
a été
élue
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
à 20
heures.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Les
comptes
rendus
sont
approuvés
à l’unanimité. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
e
PREND
ACTE
de
la
tenue
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
pour
l'exercice
2014.
e
ADOPTE
la
révision
de
la
tarification
particulière
pour
l’accueil
du
personnel
des
douanes
à la
restauration
municipale.
e
ADOPTE
la
convention
d’objectifs
2014
avec
la
Scène
Nationale
de
Sénart.
e
ACCEPTE
le
mandat
spécial
conféré
à M.
le
Député
Maire
et
à Mme
la
conseillère
déléguée
aux
échanges
internationaux
pour
l’exercice
2014.
o
APPROUVE
la
modification
des
caractéristiques
d’un
logement
attribué
par
convention
d’occupation
précaire
avec
astreinte
(pour
le
gardien
du
gymnase
Le
Paloisel).
e_
APPROUVE
l'avenant
au
traité
actuel
de
concession
du
marché.
o
PREND
ACTE
de
la
présentation
du
rapport
d’activités
2013
de
la
Commission
Communale
pour
Accessibilité
aux
Personnes
Handicapées.
Guy
GEOFFROY
Député
Maire -