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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 11 04 16
Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 11 04 16)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Loisirs,
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
LUNDI 11 AVRIL 2016 À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Vote du Compte Administratif 2015 - Assainissement
2. Vote du Compte Administratif 2015 — Eau
3. Vote du Compte Administratif 2015 — RPA
4. Vote du Compte Administratif 2015 — Location
spectacles
5. Vote du Compte Administratif 2015 — Ville
6. Approbation du compte de gestion du receveur
Budget Assainissement
7. Approbation du compte de gestion du receveur
Budget Eau
8. Approbation du compte de gestion du receveur
Budget RPA
9. Approbation du compte de gestion du receveur
Budget Location de salles - spectacles
10. Approbation du compte de gestion du receveur
Budget Ville
11. Affectation du résultat 2015 sur 2016 du budget RPA
de salles -
municipal —
municipal —
municipal —
municipal —
municipal — 12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23
Affectation du résultat 2015 sur 2016 du budget annexe -— Location
de salles - spectacles
Affectation du résultat 2015 sur 2016 du budget Ville
Vote du Budget Primitif 2016 — budget Assainissement
Vote du Budget Primitif 2016 — budget Eau
Vote du Budget Primitif 2016 — budget RPA
Vote du Budget Primitif 2016 — budget Location de salles -
spectacles
Vote des taux d'imposition
Vote du Budget Primitif 2015 — Budget principal Ville
Attribution de subventions municipales
Contribution du Budget général au budget annexe
« Assainissement » au titre du financement es eaux pluviales et au
budget annexe «Eau» au titre du financement des poteaux
d’incendie
Offre d'achat concernant la propriété sise 4, rue Robert Schuman
(anciennement DE BRUYN devenue LAJOUS) dans le cadre d’une
cession amiable
. Questions diverses.
Fait à Ozoir-la-Ferrière 5 avril 2016
Le Maire,
Jean-François ONETO.