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Ordre du Jour - ODJ CM 27 04 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 avril 2026
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2026 et désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U) 2025
Rapporteur : Vincent TIQUET
3! Affectation des résultats budgétaires 2025
Rapporteur : Vincent TIQUET
4. Vote des taux de taxes locales directes pour 2026
Rapporteur : Vincent TIQUET
5. Mise en place d’Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (AC/CP) pour l’année 2026
Rapporteur : Vincent TIQUET
6. Approbation du Budget Primitif 2026
Rapporteur : Vincent TIQUET
Fe Octroi de subvention aux associations pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
8. Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association « ACE VIVEZ GRANS » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
9. Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association «AGPE » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
10. Octroi d’une subvention de fonctionnement à l'association « AMICALE POUR LE DON DU SANG » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
11: Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l’association € AMICALE DU COMITE COMMUNAL DE FEUX ET FORET DE GRANS » pour l’année 2026 Rapporteur : Pascale VIDAL
12: Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association «ASSOCIATION SPORTIVE GRANSOISE » pour l’année 2026
Rapporteur: Nicolas BARDIN
13. Octroi d'une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association « ATLAS BADMINTON » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
14. Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association « GRANS EN SCRAP » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
15: Octroi d’une subvention de fonctionnement à l'association « GRANS EN TRANSITION » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
16. Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association « GRANS GAMING » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
17: Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « GRANS TAURIN » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr 18. Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association « GROUPEMENT DES COMBATTANTS DU PAYS SALONAIS » pour l’année 2026 Rapporteur : Pascale VIDAL
19. Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l’association &« LEON LE MOUTON » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
20. Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l’association « LES RELAYEURS DE GRANS » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
21: Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l’association « LI PICHOUNET » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
22. Octroi d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association « L'IMAGE EN JEU » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
23. Octroi d’une subvention de fonctionnement à l'association « REVES DE NUAGE » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
24. Octroi d’une subvention de fonctionnement à l'association « TROUPE DE LA FONTAINE » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
25, Octroi d’une subvention de fonctionnement à l'association « LEGENDES ET FIGURINES » pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
26. Octroi de subvention aux coopératives scolaires des écoles maternelle et élémentaire de l’année scolaire 2025/2026 pour les projets pédagogiques
Rapporteur : véronique APPOLONIE
27. Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l’association « COMITE DES FETES » pour l'attribution de subventions pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
28. Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association « GRANS CULTURE » pour l'attribution de subventions pour l’année 2026
Rapporteur : Anne-Catherine BIERREN
29. Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association « GRANS TAURIN » pour l'attribution de subventions pour l’année 2026
Rapporteur : Pascale VIDAL
30. Approbation de la convention ainsi que les annexes techniques n°Z25 042PROX relative à la mise à disposition de deux composteurs collectifs - sites Place du Foirail et Place du Souvenir français entre la Commune et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Rapporteur: Raoul CARTA
31. Convention d'accompagnement pour le suivi de l’opération façades avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône - 2026
Rapporteur : Philippe LEANDRI
32. Approbation d'une convention entre la Commune et l’association « PéléVTT route Aix et Arles » pour la mise à disposition du stade de rugby Mary-Rose
Rapporteur : Pascale VIDAL
33. Approbation du Règlement de formation pour les agents communaux Rapporteur : Robin ANSILLON
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 04905599 70 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr 34. Plan de formation 2026 pour les agents communaux
Rapporteur : Robin ANISLLON
35. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité pour la période été
2028 Rapporteur: Robin ANSILLON
36. Désignation de représentants au sein du Laboratoire territorial industriel Fos-Berre
Rapporteur: Philippe LEANDRI
37. Désignation des membres à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Rapporteur : Philippe LEANDRI
38. Désignation souhaitée d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du comité syndical SYMCRAU - Retrait de la délibération n°2026/33 du 23 mars 2026
Rapporteur: Philippe LEANDRI
39. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 du marché de maîtrise d'œuvre n°2022-S-01 C « Construction d’un complexe multi-activités »
Rapporteur : Eric CADET
40. Questions diverses
41. Les décisions municipales
Rapporteur: Philippe LEANDRI
Le Maire,
Philippe LEANDRI
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. 9rans.fr