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Ordre du Jour - ODJ CM 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 AVRIL 2026
A 18 HEURES – SALLE DU MUSEE
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2026
ADMINISTRATION GENERALE
1. Commission communale des impôts directs
Rapporteur : Guy FAYOLLE
2. Membres entrants au sein du Conseil des Sages
Rapporteur : Marcel CARUANA
3. Désignation d'un correspondant défense
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
4. Modification de la délibération n°39 du 07 avril 2026 – Désignation des représentants du
Conseil municipal au sein de MOSAIC
Rapporteur : Guy FAYOLLE
5. Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une école maternelle avec périscolaire et
restauration scolaire - Autorisation de signature Avenant n° 2
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
FINANCES
6. Règlement Budgétaire et Financier
Rapporteur : Guy FAYOLLE
SPORTS
7. Sport inclusif - Approbation de la convention du programme club inclusif
Rapporteur : Benoît MAIGRE
INFORMATIONS
Recensement des décisions prises par délégation