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Ordre du Jour - odj 170921
Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Signes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 170921)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Fiscalité,
Signes, le 13 septembre 2021
Le Maire de Signes
à
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
VENDREDI 17 SEPTEMBRE 2021 A 19 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
A - Appel, vérification du quorum et des procurations.
B - Désignation du secrétaire de séance.
C - Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2021.
D - Décisions prises par Mme le Maire au titre des pouvoirs délégués du Conseil Municipal (articles L2122-
22 et L 2122-23 du C.G.C.T.).
ORDRE DU JOUR
1) Crise sanitaire du COVID 19 : exonération des droits de place pour les terrasses de café et emplacement
taxi au titre des années 2020 et 2021.
2) Crise sanitaire du COVID 19 : exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au titre des
années 2020 et 2021.
3) Approbation tarifs communaux 2022.
4) Avis du Conseil Municipal sur la demande d'exploitation par la société COLAS d'une centrale mobile
d'enrobage de matériaux routiers sur la commune du Castellet.
5) Mandat à la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume pour l'établissement de servitudes pour la
piste DFCI U11 dite de « La Marseillaise ».
6) Mandat à la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume pour l'établissement de servitudes pour la
piste DFCI V404 dite « Les Sambles ».
7) Cession de la parcelle cadastrée M 570, sise Place Alphonse Rousset.
8) Avis de l'assemblée sur l'élimination d'ouvrages du fonds de la médiathèque - année 2021.
9) Avis de l'assemblée sur la programmation de la médiathèque saison 2021/2022.
10) Dons de la Commune en faveur des sinistrés des incendies d'août 2021.
11) S.P.L.M. : rapport d'activités 2020.
12) SEMEXVAL : rapport d'activités 2020.
Informations diverses.
C.C.I.V. : rapport d'activités 2020.
C.D.G. 83 : rapport d'activités 2020.
Société du Canal de Provence : rapport d'activités 2020.
Conformément à l'article L2121-13 du code Général des collectivités Territoriales, le Directeur Général des
Services reste à votre disposition pour vous présenter les dossiers qui feront l'objet d'une délibération.
Je vous prie d'agréer,Madame, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Hélène VERDUYN
Hôtel de Ville, 5 rue Saint-Jean BP 3 – 83870 SIGNES –
Tél 04.94.25.30.80 – Fax 04.94.25.30.91
E-mail : mairie@signes.fr