Compte-Rendu - Compte rendu 6 mars 1

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Compte-Rendu - Compte rendu 6 mars 1 Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Saint-Dizant-du-Gua. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 6 mars 1)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 06 mars 2023 à 19 heures

MAIRIE DE SAINT DIZANT DU GUA PRESENTS : Monsieur MAZZOCCHI, Maire Tel : 09.71.53.90.62 Mesdames : KISCHEL, NIORT, SACADURA, HEBERT, VALADON. Fax : 05.46.49.97.48 Messieurs : GODET, COULON, LANGÉ, MORANDIERE. Absents excusés :

Absents : Madame BOUET, Monsieur PEYRAUD.

Pouvoirs :

Convocation du Conseil Municipal du 01/03/2023

Séance du 06/03/2023

Secrétaire de séance : Madame Béatrice NIORT.

Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023 qui est approuvé à l’unanimité.

Le Maire passe ensuite à l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR :

1. Préparation du budget 2023.

Tous les documents nécessaires à la préparation du budget 2023 ont été distribués aux membres du Conseil Municipal et une présentation a été projetée pour que les membres puissent contrôler et apporter des modifications si besoin à cette ébauche de budget. Le budget sera débattu et voté lors de la prochaine réunion.

2. Investissement 2023.

Monsieur le Maire a présenté les différentes lignes d’investissement proposées pour le budget 2023, les documents s’y rapportant ont été donnés aux membres du Conseil Municipal afin qu’ils puissent réfléchir à différentes nouvelles propositions. Le budget sera débattu et voté lors de la prochaine réunion.

3. Délibération décoration de noël.

Délibération 2023MARS02

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’acheter une décoration de noël pour la façade de la salle des fêtes. Plusieurs devis ont été présentés.

Après délibération le Conseil Municipal :

- Décide de retenir le devis de la société Altrad

- Autorise Monsieur le Maire à effectuer cet achat et régler la facture.4. Délibération eau et électricité.

Délibération 2023MARS03 et Délibération 2023MARS04

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l’électricité du salon de coiffure est facturée à la mairie suite à un problème d’enregistrement des numéros de compteur par EDF. En effet lors de la demande de changement d’identité pour reprise de compteur, EDF a octroyé au salon de coiffure le numéro de compteur du logement 10 Place de la Mairie au lieu du 1 Place de la Mairie. La commune se retrouve donc à régler les factures du salon de coiffure et le salon de coiffure se voit régler les factures du logement situé 10 Place de la Mairie. Monsieur le Maire demande donc au Conseil Municipal de refacturer au salon de coiffure les factures déjà payées par la commune et de rembourser le salon de coiffure des factures payées concernant le logement 10 Place de la Mairie.

Pour le logement 10 Place de la Mairie, la commune refacturera aux locataires présents à ces dates : à savoir la SARL NADHU aux dates indiqués et Mr BRIZARD et Mme NIVAULT relogés suite à incendie en urgence aux dates indiquées

Après délibération le Conseil Municipal :

- Décide de refacturer au salon de coiffure les factures déjà payées par la commune, - Décide de rembourser le salon de coiffure des factures payées concernant le logement 10 Place de la Mairie, - Décide de refacturer l’électricité aux locataires du 10 Place de la Mairie, SARL NADHU et Mr BRIZARD et Mme NIVAULT aux dates indiquées

- Autorise Monsieur le Maire à effectuer les titres et mandats concernant ces factures.

Monsieur le Maire expose, dans un second temps, au Conseil Municipal que l’eau du restaurant est facturée à la mairie suite à l’oubli de changement de nom auprès de la SAUR, par le locataire ou la compagnie des eaux SAUR. En effet l’eau est toujours facturée à la commune depuis l’installation du restaurateur dans le bâtiment, appartenant à la commune, situé au 11 Rue Saint Vincent.

Monsieur le Maire demande donc l’approbation du Conseil Municipal afin de pouvoir refacturer la consommation d’eau de ce bâtiment à la SARL NADHU, locataire du restaurant.

Après délibération le Conseil Municipal :

- Décide de refacturer à la SARL NADHU les factures d’eau déjà payées par la commune, - Autorise Monsieur le Maire à effectuer les titres et mandats concernant ces factures.

5. Fête communale.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la fête communale annuelle se déroulera le week-end du 08 et 09 juillet 2023. Les différentes associations se sont réunies et se sont entendues sur le déroulement et animations de ces deux jours. Des demandes de subventions ont été déposées de la part de ces associations au niveau de la Communauté des Communes et du Département.

6. Associations.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que plusieurs associations s’implantent sur la commune. L’association Outil en main s’installera pour débuter dans l’ancienne distillerie du Château Romaneau. L’association Mandala a besoin d’un siège social et d’une salle pour se réunir en semaine.7. Coût énergie.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la consommation de gaz au niveau de la salle des fêtes est trop importante. Réalisation d’une pré étude au niveau du réseau de chaleur. Attente d’un rendez-vous avec EDF Energie Renouvelable pour une étude portant sur un champ photovoltaïque.

DIVERS

Point sur l’investissement depuis 2014.

Monsieur le Maire informe l’assemblée sur l’investissement fait sur la commune depuis son élection en 2014, le montant de l’investissement s’élève à 2,5 millions d’euros.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.

Le président de Séance,

M. MAZZOCCHI Jean-François, Maire.